En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant d'améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus et gérer ces paramètres

Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal se réunissait à l'Hôtel de Ville vendredi 12 octobre. Parmi les 35 points à l'ordre du jour, la séance faisait la part belle à l'égalité réelle. Vous pouviez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

Crédit Asylum
Projet Polaris sur l'Ile de Nantes qui intègrera le futur centre post-traumatique.

ZAC Mellinet, centre post-traumatique, accessibilité universelle : ce qu'il faut retenir du conseil municipal

Au programme de ce conseil municipal du vendredi 12 octobre, plusieurs décisions majeures : l'aménagement du centre de consultation post-traumatique, le rapport annuel de l'accessibilité universelle ou encore l'adoption du programme des équipements publics du projet urbain de la Caserne Mellinet. Le conseil municipal a également voté un voeu sur le climat.

Sur Twitter avec #DirectNantes

Commentez la séance du Conseil municipal sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

L'ordre du jour du Conseil municipal

- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE


  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 29 juin 2018 – Approbation. Mme le MAIRE
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • 3 - ZAC Caserne Mellinet – Dossier de réalisation – Programme des Équipements Publics – Accord sur le principe de réalisation des équipements – Approbation. M. ROBERT
  • 4 - Nantes Erdre – ZAC de l’Eraudière – Suppression. M. ROBERT
  • 5 - Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Loire-Atlantique 2018-2024 – Avis. M. ROBERT
  • 6 - Quartier Dervallières-Zola – Restructuration de l'ancien lycée Leloup-Bouhier en groupe scolaire – Validation du projet – Lancement des consultations – Approbation. Mme NAËL
  • 7 - Quartier Nantes Nord – Extension de l'école primaire Françoise Dolto – Validation du projet – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. Mme NAËL
  • 8 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions et avenants – Approbation. Mme NAËL
  • 9 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 10 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux – Expérimentation d'une application numérique – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 11 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 12 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. MARTINEAU
  • 13 - Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
  • 14 - Structures culturelles conventionnées – Quatrième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 15 - Politique de la lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Conventions – Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 16 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation. M. CHATEAU
  • 17 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. Mme BASSAL
  • 18 - Prise en charge des migrants du square Daviais – Etat des lieux et perspectives – Information. Mme BASSAL
  • 19 - Égalité réelle : rapports annuels 2017 – Présentation – Politiques publiques lutte contre les discriminations, Égalité femmes - hommes, migration – intégration. Mme BASSAL
  • 20 - Égalité réelle : rapport annuel 2017 – Présentation – Politique publique accessibilité universelle. M. BLINEAU
  • 21 - Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences – Validation du projet – Lancement des marchés de travaux d’aménagement intérieur – Approbation. Mme BASSAL
  • 22 - Associations Adolescence et Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Convention – Avenant – Approbation. M. MARTIN
  • 23 - Associations Vie Étudiante – Quatrième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 24 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 25 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions et Avenant – Approbation. M. SALAÜN
  • 26 - Échanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SALAÜN
  • 27 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 28 - Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière – Convention de partenariat – Approbation. M. CHATEAU
  • 29 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 30 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 31 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 32 - Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation. M. BOLO
  • 33 - Rapport d’activité 2017 de Nantes Métropole – Information. M. BOLO
  • 34 - Accueil périscolaire dans les écoles publiques – Association Nantes Action Périscolaire – Mission d’information et d’évaluation – Communication du rapport de la Mission. M. BOLO
  • 35 - DM 2018 n° 2 – Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.