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Dernier conseil municipal de l'année

Le conseil municipal se réunissait en séance plénière le vendredi 14 décembre. Parmi les 39 points à l'ordre du jour : éducation, petite enfance, sport et orientations budgétaires. 

Conseil Nantais de la Nature en Ville (CNNV)

Avec le choix des équipes d'architectes pour  la rénovation et l'extension de 3 nouvelles écoles, ce dernier conseil municipal de l'année poursuivait le fil rouge de l'égalité. "Le début de la promesse républicaine se joue à l'école, indiquait Johanna Rolland, Maire de Nantes, en amont de ce conseil. Il ne s'agit pas seulement de locaux mais d'un projet de vie, d'un projet éducatif que nous rendons possible par ces investissements".

Le conseil municipal soumettait également au vote la charte qualité pour l'accueil des tout petits, deux projets de rénovation d'équipements sportifs "essentiels car ils accueillent chaque semaine de nombreux pratiquants" ainsi qu'une subvention humanitaire au profit de l'île de Tikopia.

Dernier point à noter : le débat des orientations budgétaires pour 2019.

L'ordre du jour du Conseil municipal

Appel nominal. Mme le MAIRE
Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE


1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2018 – Approbation. Mme le MAIRE.

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu. Mme le MAIRE


2A - Conseil municipal – Désignations. Mme le MAIRE
3 - Débat d’orientations budgétaires pour 2019. M. BOLO
4 - Quartiers Nantes Erdre – Hauts Pavés/Saint Félix et Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration et extension de trois écoles : Beaujoire, Gaston Serpette et Mutualité – Choix des maîtres d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
5 - Quartier Dervallières-Zola - Extension du groupe scolaire Châtaigniers - Validation du projet – Lancement  des consultations – Approbation Mme NAËL
6 - Subventions au titre des actions éducatives – Avenant – Approbation. Mme NAËL
7 - Politique publique petite enfance – Charte Qualité et Convention – Approbation. Mme RODRIGUEZ
8 - Associations Petite Enfance – Subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
9 - Développement culturel – Cinquième répartition de subventions – Convention et Avenants – Approbation. M. MARTINEAU
10 - Appel à projets « Parcours d'Education artistique et culturelle : Pratiques artistiques et cohabitations créatives à l’école » – Subventions – Convention – Approbation. M. MAUDUIT
11 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées –Dispositions diverses – Conventions et avenant – Approbation. M. MARTINEAU
12 - Structures culturelles conventionnées – Cinquième répartition de subventions 2018 – Conventions – Approbation. M. SEASSAU 13 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Convention –Approbation. M. SEASSAU
14 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU
15 - Voies et espaces publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
16 - Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BASSAL
17 - Animation sociale et culturelle – Conclusion d’une nouvelle convention de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique et la Ville de Nantes – Mise en place de conventions tri-partites de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et 6 associations nantaises agréées Espace de Vie Sociale – Approbation. M. BOLO
18 - Associations Adolescence et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Approbation M. MARTIN
19 - Signature de la nouvelle Charte des villes actives du Programme National Nutrition Santé – Approbation. Mme BENÂTRE
20 - Politique publique en faveur des personnes âgées – Convention avec l’association des seniors nantais (ORPAN) – Approbation. Mme BASSAL
21 - Sports – Plan Cité Foot V 2018/2022 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH
22 - Sports – Plan handball V - 2018-2021 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH
23 - Quartier Dervallières Zola - Complexe sportif Appert-Raspail - Réhabilitation – Approbation. M. REBOUH
24 - Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
25 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets Subventions – Approbation. M. SALAÜN
26 - Aide humanitaire d'urgence - Attribution de fontaines filtrantes à l'Ile de Tikopia – Approbation. M. SALAÜN
27 - Échanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK
28 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
29 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017/2018 – Information. M. QUERO
30 - Ouverture des commerces le dimanche en 2019 - Avis du Conseil municipal. Mme Le MAIRE
31 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. CHATEAU
32 - Transactions immobilières diverses - Approbation. Mme LEFRANC
33 - Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
34 - Délégations des attributions du Conseil municipal – Actualisation. Mme LEFRANC
35 - Ile de Nantes - Ancien site Alstom – Institution de servitudes d’utilité publique – Avis. M. ROBERT
36 - Association SNUC TENNIS – Travaux de réaménagement des espaces sportifs dans l’enceinte du stade municipal Pascal Laporte de Nantes - Emprunt de 460 000 € auprès de BNP Paribas - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation. M. BOLO
37 - SAEM LAD-SELA – Evolution de l’actionnariat – Entrée de la Région au capital – Approbation. M. BOLO
38 - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2019 – Opérations d’investissement – Avances sur subvention 2019 – Approbation. M. BOLO
39 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO

À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.