Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 14 décembre 2018







Ordre du jour

Conseil municipal du 14 décembre 2018















- Appel nominal.


Mme le MAIRE


- Désignation d'un secrétaire.


Mme le MAIRE

1

- Voeu : Nantes a besoin d’effectifs policiers supplémentaires.


M. BOLO

1A

- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du
12 octobre 2018 – Approbation.


Mme le MAIRE

2

- Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article
L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu.


Mme le MAIRE


- Communication thématique : Nature en ville



2A

- Conseil municipal – Désignations.


Mme le MAIRE

3

- Débat d’orientations budgétaires pour 2019.


M. BOLO

4

- Quartiers Nantes Erdre – Hauts Pavés/Saint Félix et Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration et extension de trois écoles : Beaujoire, Gaston Serpette et Mutualité – Choix des maîtres d’œuvre – Approbation.


Mme NAËL

5

- Quartier Dervallières-Zola - Extension du groupe scolaire Châtaigniers - Validation du projet - Lancement des consultations - Approbation


Mme NAËL

6

- Subventions au titre des actions éducatives – Avenant – Approbation.


Mme NAËL

7

- Politique publique petite enfance – Charte Qualité et Convention – Approbation.


Mme RODRIGUEZ

8

- Associations Petite Enfance – Subventions – Approbation.


Mme RODRIGUEZ

9

- Développement culturel – Cinquième répartition de subventions – Convention et Avenants – Approbation.


M. MARTINEAU

10

- Appel à projets « Parcours d'Education artistique et culturelle : Pratiques artistiques et cohabitations créatives à l’école » – Subventions – Convention – Approbation.


M. MARTINEAU

11

Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées –Dispositions diverses – Conventions et avenant – Approbation.


M. MARTINEAU

12

- Structures culturelles conventionnées – Cinquième répartition de subventions 2018 – Conventions – Approbation.


M. SEASSAU

13

Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Convention –Approbation.


M. SEASSAU

14

- Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Approbation.


M. CHATEAU

15

- Voies et espaces publics – Dénominations – Approbation.


M. CHATEAU

16

- Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Convention – Approbation.


Mme BASSAL

17

Animation sociale et culturelle – Conclusion d’une nouvelle convention de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique et la Ville de Nantes – Mise en place de conventions tri-partites de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et 6 associations nantaises agréées Espace de Vie Sociale – Approbation.


M. BOLO

18

- Associations Adolescence et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Approbation


M. MARTIN

19

- Signature de la nouvelle Charte des villes actives du Programme National Nutrition Santé – Approbation.


Mme BENÂTRE

20

- Politique publique en faveur des personnes âgées – Convention avec l’association des seniors nantais (ORPAN) – Approbation.


Mme BASSAL

21

- Sports – Plan Cité Foot V 2018/2022 – Convention d’objectifs – Approbation.


M. REBOUH

22

- Sports – Plan handball V - 2018-2021 – Convention d’objectifs – Approbation.


M. REBOUH

23

- Quartier Dervallières Zola - Complexe sportif Appert-Raspail - Réhabilitation - Approbation.


M. REBOUH

24

- Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.


M. REBOUH

25

- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets Subventions – Approbation.


M. SALAÜN

26

- Aide humanitaire d'urgence - Attribution de fontaines filtrantes à l'Ile de Tikopia Approbation.


M. SALAÜN

27

- Échanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.


M. SOBCZAK

28

- Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.


M. HUARD

29

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017/2018 – Information.

Rapport

M. QUERO

30

- Ouverture des commerces le dimanche en 2019 - Avis du Conseil municipal.


Mme Le MAIRE

31

- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation.


M. CHATEAU

32

- Transactions immobilières diverses - Approbation.


Mme LEFRANC

33

- Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.


Mme LEFRANC

34

- Délégations des attributions du Conseil municipal – Actualisation.


Mme LEFRANC

35

- Ile de Nantes - Ancien site Alstom – Institution de servitudes d’utilité publique – Avis.


M. ROBERT

36

- Association SNUC TENNIS – Travaux de réaménagement des espaces sportifs dans l’enceinte du stade municipal Pascal Laporte de Nantes - Emprunt de 460 000 € auprès de BNP Paribas - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention - Approbation.


M. BOLO

37

- SAEM LAD-SELA – Evolution de l’actionnariat – Entrée de la Région au capital – Approbation.


M. BOLO

38

- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2019 – Opérations d’investissement – Avances sur subvention 2019 – Approbation.


M. BOLO

39

- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.


M. BOLO



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