Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 29 juin 2018



Ordre du jour

Conseil municipal du 29 juin 2018




- Appel nominal.


Mme le MAIRE


- Désignation d'un secrétaire.


Mme le MAIRE

1

- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 20 avril 2018 – Approbation.


Mme le MAIRE

2

- Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.


Mme le MAIRE

2A

Voeu – Migrants : des réponses collectives face à l’urgence humanitaire.



3

- Conseil municipal – Désignations.


Mme le MAIRE

4

- Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2017 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.


M. BOLO

5

- Compte Administratif 2017 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2017 – Approbation.


M. BOLO

6

- Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement – Approbation.


M. BOLO

7

Programme Local de l’Habitat – Avis sur le projet arrêté.


Mme CHIRON

8

Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Observations de la Ville de Nantes.


M. ROBERT

9

- Nantes Est – ZAC Champ de Manœuvre – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Principe de réalisation des équipements publics Approbation.


M. ROBERT

10

- Déclaration préalable avec enregistrement des meublés de tourisme – Approbation.


M. ROBERT

11

- Extension des horaires des médiathèques et bibliothèques – Approbation.


M. SEASSAU

12

Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions Dispositions diverses Convention et Avenant Approbation.


M. SEASSAU

13

- Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation.


M. SEASSAU

14

- Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, l'Université de Nantes, la Ville et le Théâtre Universitaire – Approbation.


M. SEASSAU

15

- Convention cadre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire‑Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire et l'association Trempolino – Approbation.


M. SEASSAU

16

- Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.


M. MARTINEAU

17

- Culture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Avenants – Approbation.


M. MARTINEAU

18

- Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation.


M. CHATEAU

19

- Quartiers Bellevue/Chantenay, Hauts-pavés/Saint-Félix et Breil/Barberie – Restructuration et extension des trois groupes scolaires Alain Fournier, Fellonneau et Plantes – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.


Mme NAËL

20

- Quartiers Doulon/Bottière et Saint-Donatien/Malakoff – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs dans la ZAC Doulon Gohards - Restructuration et extension des deux groupes scolaires Urbain Le Verrier et Coudray – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.


Mme NAËL

21

- Quartier Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration du groupe scolaire Lucie Aubrac – Programme et coût – Lancement de la procédure concurrentielle avec négociation de maîtrise d’œuvre – Approbation.


Mme NAËL

22

- Quartier Dervallières-Zola – Restructuration de l’ancien lycée Leloup-Bouhier en groupe scolaire – Programme et coût – Approbation


Mme NAËL

23

Quartier Île de Nantes – Construction d’une nouvelle école Programme et coût – Lancement du marché global de performance – Approbation.


Mme NAËL

24

- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation.


Mme NAËL

25

- Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique « Les Perrines », association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – renouvellement de la convention – Approbation


Mme NAËL

26

Politique publique Familles et parentalités - Troisième répartition de subventions – Approbation.


Mme SALOMON

27

- Petite enfance – Multi-accueils municipaux - réussite de l’enfant – Convention de partenariat avec l’école Supérieure des Beaux-Arts de Nantes – Approbation.


Mme RODRIGUEZ

28

- Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.


Mme BASSAL

29

- Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenants – Approbation.


M. MARTIN

30

- Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation.


M. SALECROIX

31

- Vie Étudiante – Convention « Campus Nantes » 2018-2020 entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes – Approbation.


M. SALECROIX

32

- Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.


M. BOLO

33

- Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.


M. HUARD

34

Prévention de la Délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation.


M. NICOLAS

35

- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention et Avenant – Approbation.


M. SALAÜN

36

- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.


M. SOBCZAK

37

-  Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions – Convention – Approbation.


M. QUERO

38

- Transactions immobilières diverses – Approbation.


Mme LEFRANC

39

- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.


Mme LEFRANC

40

Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation


M. CHATEAU

41

Rapport des délégataires de service public 2017 – Information.


M. BOLO

42

Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2017 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation.


M. BOLO

43

Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2017 – Information.


M. BOLO

44

- Rapport 2017 du cocontractant de contrats de partenariat – Information.


M. BOLO

45

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2017 – Information.


M. BOLO

46

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant 2017Avenants – Approbation.


M. ROBERT

47

Affectation du résultat des budgets ville et fossoyage – Approbation.


M. BOLO

48

- DM 2018 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.


M. BOLO



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