Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 22 mars 2019







Ordre du jour

Conseil municipal du 22 mars 2019







- Appel nominal.


Mme le MAIRE


- Désignation d'un secrétaire.


Mme le MAIRE

1

- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du
1er février 2019 – Approbation.


Mme le MAIRE

2

- Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article
L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu.


Mme le MAIRE

3

- Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat – Approbation.


M. ROBERT

4

Mesures d’urgence en faveur des commerçants, artisans, restaurateurs et hôtelier du centre-ville – Approbation.


M. ROBERT

5

- Mission commerce – Subventions – Convention – Avenant – Approbation.


M. ROBERT

6

- Plan d'actions ville la nuit – Appel à projets " Les temps de la nuit."– Approbation.


M. MAUDUIT

7

- Quartier Nantes Erdre - Parc du Port Boyer – Réaménagement - Validation du programme – Lancement d'une procédure adaptée – Approbation.


Mme PADOVANI

8

- Quartier Malakoff/St-Donatien – Nantes/Erdre – Construction de deux écoles neuves – Mellinet et Champ de Manœuvre – Validation du projet – Lancement des consultations – Approbation.


M. NAËL

9

- Quartiers Hauts-Pavés/Saint-Felix – Malakoff/St-Donatien – Doulon/Bottière – Breil/Barberie – Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne – Restructuration et/ou extension de six écoles : Felloneau, Coudray, Urbain Le Verrier, Les Plantes, Alain Fournier,
Marie-Anne du Boccage – Choix des maîtres d’œuvre – Approbation.


M. NAËL

10

- Quartier Doulon Bottière – Construction d'une école neuve
Doulon-Gohards – Choix du maître d’œuvre – Approbation.


M. NAËL

11

- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation.


M. NAËL

12

Conditions d’accueil d’élèves de l’institut médico-éducatif « Pôle nantais », association ADAPEI au sein de l’école élémentaire Gustave Roch – Convention – Approbation.


M. NAËL

13

- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et des aides facultatives pour l'année 2019 – Conventions pour les aides facultatives – Approbation.


M. NAËL

14

- Politique publique « familles et parentalité » – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation.


Mme SALOMON

15

- Petite enfance – Crèches du secteur de l'économie sociale et solidaire – Avenants – Approbation.


Mme RODRIGUEZ

16

- Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Approbation.


M. SEASSAU

17

- Culture – Convention-cadre culturelle « Publics, Education artistique et culturelle, Territoires » entre la Ville de Nantes, le Ministère de la culture et le Ministère de l’Education nationale – Convention spécifique entre la Ville de Nantes et l’Académie de Nantes pour le Conservatoire – Approbation.


M. MARTINEAU

18

- Convention de partenariat entre l’État, le Département de Loire‑Atlantique, la Ville de Nantes et l'Association La Bouche d'Air – Approbation.


M. MARTINEAU

19

- Développement culturel – Deuxième répartition de subventions – Convention et Avenants – Approbation.


M. MARTINEAU

20

- Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.


M. MARTINEAU

21

- Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation.


M. CHATEAU

22

- Voies publiques - Dénominations - Approbation.


M. CHATEAU

23

Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation.


M. REBOUH

24

- Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Avenant – Approbation.


Mme BASSAL

25

- Politique publique égalité femmes-hommes – Répartition de subventions – Convention – Avenant – Approbation.


M. CHATEAU

26

- Politique Jeunesse – Point d’étape du soutien à la citoyenneté, aux initiatives et projets de jeunes – Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation.


M. MARTIN

27

- Associations Vie Étudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation.


M. SALECROIX

28

- Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Convention - Approbation.


Mme BENÂTRE

29

- Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.


M. HUARD

30

- Echanges internationaux – Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention et Avenant – Approbation.


M. SOBCZAK

31

Projet urbain du Bas Chantenay – Avis sur l’évaluation environnementale préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté du Bas Chantenay – Information sur l’avis de l’Autorité environnementale.


M. ROBERT

32

- Périmètres d’études – Suppression des périmètres dont les études sont réalisées – Approbation.


M. ROBERT

33

- Transactions immobilières diverses – Approbation.


Mme LEFRANC

34

- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.


Mme LEFRANC

35

- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation.


M. CHATEAU

36

- Délégations du Conseil municipal – Ajustements.


Mme LEFRANC

37

Association Pomme Cannelle – Relocalisation de la crèche Tom Pouce rue Louis Joxe à Nantes -Emprunt de 705 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % – Convention – Approbation.


M. BOLO

38

- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.


M. BOLO



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