Mentions légales

Nantes.fr®, site officiel de la Ville de Nantes, est réalisé par la Direction de la Communication en collaboration avec les services de la Ville.
..................................................

Directeur de la publication:
Mathieu Baradeau.

Responsable des Technologies de l'information et de la communication -TIC:
Laure Châtel.

Rédacteur en chef des médias électroniques de la Ville de Nantes:
Rodolphe Delaroque.

Responsables du site :
Laure Châtel, Rodolphe Delaroque, Stephan Menoret, Régis Routier.

Assistante:
Sylvie Messager.

Service InfoNantes:
Catherine Praud,  Christine Rolland, Marie-Laurence Tollerton.

Comiét de rédaction: Loïc Abed-Denesle, Audrey Busardo, Armelle de Valon, Jean-Noël Février, Ophélie Lemarié, Arnaud Renou, Isabelle Robin, Cécile Romer.

Photos: DR. MS. RR. © Mairie de Nantes - Archives municipales de Nantes.

La Mairie de Nantes est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à: infonantes@mairie-nantes.fr

Editeur:
Mairie de Nantes - Direction de la Communication Externe
2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 Nantes Cedex 01
Tél. : 33(0)2 40 41 67 00. Fax 02 40 41 59 39.

..................................................
MOA et charte graphique : MédiaCD
Réalisation & intégration du site : Orange Business Services et Smile
Feuilletable : Zmags
..................................................

Le présent site constitue une oeuvre dont la "Mairie de Nantes" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la " Mairie de Nantes " ou de tiers ayant autorisé la " Mairie de Nantes " à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la "Mairie de Nantes - Direction de la Communication Externe", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.

Les renseignements qui apparaissent sur Nantes.fr sont fournis à titre de renseignements généraux. Ils ne sont en aucune manière des avis ou des conseils juridiques destinés à quiconque ni à une quelconque utilisation et ne doivent pas être considérés comme tels.

Même si elle fait tout son possible pour veiller à l'exactitude et à la véracité des renseignements contenus dans Nantes.fr, la Ville de Nantes ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l'utilisation de ce site. Même s'il fait appel à des sources fiables et croit que les renseignements véhiculés par Nantes.fr sont exacts et régulièrement tenus à jour, la Mairie de Nantes ne donne aucune garantie que ces renseignements soient exacts ni complets.

- La Ville de Nantes se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier ce site en tout temps et sans préavis.
- Les liens vers d'autres sites en ligne ou les renvois à d'autres organismes, produits, services ou publications ne sont pas nécessairement sanctionnés par la Ville de Nantes, laquelle ne représente en aucune façon tout autre site Internet auquel vous pouvez accéder par le biais de Nantes.fr.
- La Ville de Nantes ne peut être tenue responsable d'aucun préjudice, notamment de préjudices résultant de la transmission de documents sur Internet.
- La Ville de Nantes se réserve le droit de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu envoyé à notre site Internet ou affiché sur celui-ci.

Données personnelles
Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la Ville de Nantes concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :

• Soit de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
• Soit de la participation à une enquête en ligne auxquelles nous pouvons procéder  ponctuellement. Dans ce dernier cas et afin de mieux vous informer, nous proposons d'indiquer vos coordonnées: pour que vous puissiez recevoir les résultats de notre enquête lors de sa parution.

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais cédées à des tiers. Selon les cas, les usages sont les suivants:

• Vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Ville. Dans ce cas, votre adresse courriel ne nous sert qu'à vous acheminer la réponse.
• Vous avez répondu à l'une enquête. Les données recueillies à cette occasion ne sont employées qu'aux fins de cette enquête.

Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail aux responsables du site Nantes.fr.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivant :
Mairie de Nantes
2, rue de l'Hôtel de Ville
44094 Nantes Cedex 1
Tél. 02 40 41 90 00.
Fax. 02 40 41 59 35.
contact@mairie-nantes.fr