Conseil municipal de la Ville de Nantes

• M. LE MAIRE - Appel nominal.
• M. LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
• M. LE MAIRE 1 - Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2009 – Approbation.

Consulter le Procès verbal de la séance du Conseil municipal du vendredi 4 décembre 2009
Télécharger

• M. LE MAIRE 2 - Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
•  - Questions d’actualité*.

• M. LE MAIRE 3 - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Conseil d’administration – Démission d’un membre – Désignation.
• M. LE MAIRE  4 - Nantes Métropole – communauté urbaine – Modification statutaire en matière de haut et très haut débit – Approbation.
• M. LE MAIRE  5 - Aide exceptionnelle à Haïti – Soutien aux victimes du séisme - Approbation.
• M. BOLO 6 - Vote des taux 2010 des 3 taxes directes locales – Approbation.
• M. BOLO 7 - Budget Primitif 2010 – Vote du budget principal et du budget fossoyage – Approbation.

Conseil municipal - "Budget 2010 de la collectivité"... [+]

•  M. ROBERT 8 - Centre-Ville – Opération de Restauration Immobilière Decré Bouffay – Bilan de la concertation préalable – Dossier d’enquête publique préalable à la DUP des travaux de restauration – Demande au Préfet – Approbation.
• M. ROBERT 9 - Schéma départemental d’accueil des gens du voyage de Loire Atlantique 2010-2016 – Avis de la Ville de Nantes. 
• M. MARTINEAU 10 - Convention d’application 2010-2011 pour la mise en œuvre des objectifs du Plan Stratégique de Patrimoine de Nantes Habitat – Approbation.
• Mme CLERGEAU 11 - Construction du lycée Ile de Nantes – Convention – Approbation.
• Mme CLERGEAU 12 - Associations sportives – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
• Mme CLERGEAU 13 - Cité Foot II 2009/2012 – Convention d’objectifs – Approbation. 
• Mme CLERGEAU 14 - Renouvellement de la convention entre le Centre Régional Information Jeunesse et la Ville de Nantes – Approbation.
• Mme HAKEM 15 - Pacte de Progrès Concerté (PPC) entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes – Approbation.
• Mme HAKEM 16 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Approbation.
• Mme ROLLAND 17 - Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
• Mme ROLLAND 18 - Subventions au titre des actions éducatives – Avenant à la convention avec l’association le Relais - Approbation.
• M. REBOUH 19 - Vie associative – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.
• Mme PADOVANI 20 - Politique publique « familles et parentalité » - Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
• Mme BOUFFENIE 21 - Convention avec l’Association Santé Migrants Loire-Atlantique (ASAMLA) – Approbation.
• Mme BOUFFENIE 22 - Convention avec la Fédération des Amicales Laïques – Avenant n° 2 – Approbation.
• M. MAGNEN 23 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
• Mme DANIEL 24 - Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenant - Approbation.
•  
• M. JOSSIC 25 - Associations culturelles – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
• M. JOSSIC 26 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) – Modification des statuts – Modalités de transfert des marchés publics – Approbation.
• M. JOSSIC 27 - Théâtre Opéra Graslin – Travaux de mise en conformité – Programme 2010 – Approbation.
• M. BOLO 28 - Charte nantaise du Dialogue citoyen – Approbation.
• M. BOLZER 29 - Transactions foncières diverses – Approbation.
• M. BOLZER 30 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses - Approbation.
• M. LANNUZEL 31 - Dispositions relatives aux marchés de travaux publics - Approbation.
• M. BOLO 32 - Association Rêve et Ritournelle – Acquisition et aménagement de locaux avenue Nicéphore Niepce à Nantes - Emprunt de 440 000 € auprès du Crédit Mutuel : Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Subvention d’équipement - Conventions – Approbation.
• M. BOLO 33 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier  - Approbation.

Depuis janvier 2009, les questions d’actualité sont régulièrement remplacées par un débat thématique dont le choix du thème varie.
Consultez l'intégralité des débats:

• " Le transfert de l’aéroport de Nantes Atlantique à Notre-Dame-des-Landes, quel intérêt pour les Nantais ?"
• (Conseil municipal du vendredi 16 octobre 2009).

• " Le logement "
• (Conseil municipal du vendredi 30 janvier 2009).