Les documents comptables

COMPTE ADMINISTRATIF - Présentation nomenclature "M14"

BUDGET PRINCIPAL

I - Informations générales

	Couverture et sommaire
	A - Informations statistiques, fiscales et financières
	B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

	A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
	A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
	A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

	B1 - Balance générale du budget - Dépenses
	B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget

	A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
	A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
	B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
	B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

IV - Annexes - A - Eléments du bilan

	A1 - Présentation croisée par fonction
Les documents suivants sont dans la rubrique : Etats Annexes

BUDGET ANNEXE DE FOSSOYAGE



	Compte administratif 2011 du budget annexe de Fossoyage

COMPTES ADMINISTRATIF - IV. ANNEXES

A - Eléments du bilan

	A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteurs
	A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financier l'emprunt d'un autre organisme
	A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes
	A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux
	A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes
	A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
	A2.7 - Etat de la dette - Instrument de couverture du risque financier
	A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie
	A2.9 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie)
	A3 - Méthode utilisée pour les amortissements
	A4 - Etat des provisions
	A5 - Etalement des provisions
	A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
	A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
	A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (sans objet)
	A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (sans objet)
	A7.2.1 Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement
	A7.2.2 Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement
	A7.3.1 Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (sans objet)
	A7.3.2 Etat de la répartition de la TEOM - Investissement (sans objet)
	A8 - Etat des charges transférées
	A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
	A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
	A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties
	A10.3 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du Code de l'Urbanisme) - Entrées (sans objet)
	A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du Code de l'Urbanisme) - Sorties (sans objet)
	A11 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale (sans objet)

B - Engagements hors bilan

	B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune
	B1.2 - Etats des contrats de crédit-bail (sans objet)
	B1.3 - Etats des contrats de partenariat public-privé
	B1.4 - Etat des autres engagements donnés (sans objet)
	B1.5 - Etat des engagements reçus (sans objet)
	B1.6 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
	B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (sans objet)
	B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents (sans objet)
	B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale (sans objet)

C - Autres éléments d'information
	C1.1 - Etat du personnel au 31/12/2011
	C1.2 - Actions de formation des élus au 31/12/2011
	C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
	C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune
	C3.2 - Liste des établissements publics créés
	C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
	C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
	C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et de ses budgets annexes

D -Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
	D1 - Décision en matière de taux de contributions directes
	D2 - Arrêté et signatures

BUDGET PRIMITIF - PAR CENTRE DE RESPONSABILITE

I - Récapitulatifs

	Introduction
	Synthèse pour le Fonctionnement
	Synthèse pour l' Investissement

II - Budget Principal par Centre de Responsabilité

	C.R. 01 - Secrétariat Général/Municipalité
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 03 - Finances & Gestion
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 04 - Communication Externe
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 06 - Personnel & Organisation
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 08 – Affaires Immobilières
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 12 - Social/Relations C.C.A.S.
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 23 - Relations avec le Public
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 24 - Sécurité et Tranquillité Publique
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 31 - Sports
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 33 - Santé Publique
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 34 - Éducation
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 35 - Coopération et Solidarité Internationales
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 36 - Petite Enfance et Famille
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 37 - Enfance et Jeunesse
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 41 - Etablissements Culturels
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 43 - Patrimoine & Archéologie
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 44 - Développement Culturel
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 51 - Citoyenneté et Territoires
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 52 - Développement Associatif - Mission famille
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 53 - Evaluation des politiques publiques - Dialogue citoyen
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 81 - Développement Urbain
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 88 - S.E.V.E.
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 97 - BATI
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement

III - Budget annexe : Service extérieur des Pompes Funèbres (service réduit au Fossoyage)

	Synthèse pour le Fonctionnement
	Synthèse pour l' Investissement - Néant

IV - États des Subventions

	Répartition des subventions d'équipement et de fonctionnement par Centre de Responsabilité

COMPTE ADMINISTRATIF 2011 de la MAIRIE de NANTES

Elu responsable du projet : M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances

Mairie de Nantes
2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 Nantes Cedex 1
Tél. : 02 40 41 90 00 - Courriel : contact@mairie-nantes.fr
Site de la Ville : www.nantes.fr

- Conception et réalisation : Direction générale Finances et Gestion -
Service Communication financière

Service Communication financière - Tel. : 02 40 99 62 23

- Documents comptables : Direction des Finances

Services Comptabilité - Tel. : 02 40 41 59 67

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