BUDGET PRIMITIF - PAR POLITIQUE PUBLIQUE

I - Récapitulatifs

		Synthèse pour le Fonctionnnement
		Synthèse pour l' Investissement

II - Budget Principal par Politique Publique

	Politique de la Solidarité et de l'Insertion
	Politque en direction des Retraités et des Personnes Âgées
	Politique d'Accueil du Public
	Politique de la Sécurité et de la Tranquillité Publique
	Politique Sportive
	Politique de la Santé
	Politique de l' Education
	Politique des Coopérations Internationales
	Politique de lla Petite Enfance et de la Famille
	Politique de Développement Culturel
	Politique de Valorisation du Patrimoine Urbain
	Politique de l' Enfance et de la Jeunesse
	Politique de lla Vie Associative
	Politique de l' Aménagement et du Développement Urbain
	Politique de Développement des Espaces Verts
	Politique de Gestion des Services Publics

BUDGET PRIMITIF - PAR CENTRE DE RESPONSABILITE

I - Récapitulatifs

	Synthèse pour le Fonctionnement
	Synthèse pour l' Investissement

II - Budget Principal par Centre de Responsabilité

	C.R. 01 - Secrétariat Général/Municipalité
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 03 - Finances & Gestion
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 04 - Communication Externe
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 06 - Organisation & Ressources Humaines
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 08 - Affaires Immobilières
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 12 - Social/Relations avec le C.C.A.S.
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement

	C.R. 23 - Relation aux Usagers
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 24 - Sécurité et Tranquillité Publique
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 31 - Sports
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 33 - Santé Publique
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 34 - Education
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 35 - Coopération et Solidarité Internationales
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 36 - Petite Enfance
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 37 - Enfance et Jeunesse
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 41 - Développement Culturel
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 43 - Patrimoine & Archéologie
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 51 - Citoyenneté et Territoires
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 52 - Développement Associatif /Mission Famille
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 53 - Evaluation des Politiques publiques / Dialogue Citoyen
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 81 - Développement Urbain
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 88 - S.E.V.E.
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement
	C.R. 97 - BATI
	Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
	Synthèse et Détail pour l' Investissement

III - Budget annexe : service extérieur des Pompes Funèbres (service Fossoyage)

		Synthèse et Détail pour le Fonctionnement
		Synthèse pour l' Investissement Néant

BUDGET PRIMITIF - ETATS ANNEXES

A Eléments du bilan
	Etat de la dette :
	A2.1 - Dette sur emprunts - Répartition par prêteurs
	A2.2 - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
	A2.3 - Autres dettes
	A2.4 - Répartitions des emprunts par type de taux
	A2.5 - Répartition par nature de dettes (hors 16449 et 166)
	A2.6 - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement - Sans objet
	A2.7 - Etat des contrats de couverture des risques financiers au 01/01/2010
	A2.8 - Crédits de trésorerie

	Autres éléments du bilan :
	A3 - Amortissements - Méthodes utilisées
	A4 - Etat des provisions
	A5 - Etalement de provisions
	A6 - Equilibre des opérations financières
	A7.1 - Etat de ventilation des dépenses des services d'eau et d'assainissement - Sans objet
	A7.2 - Etat de répartition de la TEOM - Sans objet
	A8 - Etat des charges transférées
	A9 - Chapitre d'opérations pour compte de tiers (détail)

B Engagements hors bilan

Etats des engagements donnés et reçus :
	B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune
	B1.2 - Etat des contrats de crédit-bail - Sans objet
	B1.3 - Etat de partenariat public-privé - Sans objet
	B1.4 - Etat des autres engagements donnés - Sans objet
	B1.5 - Etat des engagements reçus - Sans objet
	B1.6 - Etat des subventions versées dans le cadre du vote du budget

Autres engagements hors bilan :
	B2.1 - Etat des autorisations de programme et crédits de paiements - Sans objet
	B2.2 - Etat des autorisations d'engagements et crédits de paiement - Sans objet
	B3 - Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale - Sans objet

C Autres éléments d'information
	Etats du personnel
	C1.1 - Etat du personnel au 01/01/2010 - Agents titulaires
	C1.2 - Etat du personnel au 01/01/2010 - Agents non titulaires

	Organismes dans lesquels la Ville est engagée :
	C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier :
	C2.1 - Délégations de service public
	C2.2 - Détention d'une part de capital
	C2.3 - Garantie ou cautionnement d'un emprunt
	C2.4 - Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l'organisme
	C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune
	C3.2 - Liste des établissements publics créés
	C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
	C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe

	Décision en matière de taux de contributions directes
	D1 - Taux de contributions directes

BUDGET PRIMITIF - Présentation nomenclature "M14"

BUDGET PRINCIPAL

I - Informations générales

		Couverture et sommaire
		I - A - Informations statistiques - informations fiscales - informations financières
		I - B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

	II - A1 - Vue d'ensemble - Sections
	II - A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
	II - A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

	II - B1 - Balance générale du budget - Dépenses
	II - B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget

		III - A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
		III - A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles

		III - B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
		III - B2 - Section d'investissement - Détail des recettes - Articles

IV - Présentation croisée par fonction
IV - A - Eléments du bilan

		IV - A1 - Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble

		IV - A_01 - Présentation croisée par fonction - Fonction 01 : Non ventilables
		IV - A_0 - Présentation croisée par fonction - Fonction 0 : Services généraux
		IV - A_1 - Présentation croisée par fonction - Fonction 1 : Sécurité et salubrité publiques
		IV - A_2 - Présentation croisée par fonction - Fonction 2 : Enseignement - Formation
		IV - A_3 - Présentation croisée par fonction - Fonction 3 : Culture
		IV - A_4 - Présentation croisée par fonction - Fonction 4 : Sport et jeunesse
		IV - A_5 - Présentation croisée par fonction - Fonction 5 : Interventions sociales et santé
		IV - A_6 - Présentation croisée par fonction - Fonction 6 : Famille
		IV - A_7 - Présentation croisée par fonction - Fonction 7 : Logement
		IV - A_8 - Présentation croisée par fonction - Fonction 8 : Aménagement et services urbains, Environnement
		IV - A_9 - Présentation croisée par fonction - Fonction 9 : Action économique

BUDGET ANNEXE DE FOSSOYAGE

I - Informations générales

	Couverture et sommaire
	Modalités de Vote

II	Présentation générale du budget
	II - A1 - Vue d'ensemble du budget
	II - A2 - Equilibre financier du budget (section d'exploitation)
	II - A3 - Equilibre financier du budget (section d'investissement)
	II - B1 - Balance générale du budget - Dépenses
	II - B2 - Balance générale du budget - Recettes

III	- Vote du budget
	III - A1 - Section d'exploitation - Détail des Dépenses
	III - A2 - Section d'exploitation - Détail des Recettes
	III - B1 - Section d'investissement - Détail des Dépenses
	III - B2 - Section d'investissement - Détail des Recettes