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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 31 mars. La séance portait sur 34 points inscrits à l'ordre du jour. Vous pouviez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

Ce qu’il faut retenir du conseil municipal

Un couloir d'école élémentaire avec sac cartable porte manteaux à l'école du Coudray

L’éducation et la famille : deux sujets forts au menu du 2e conseil municipal de l'année, ce vendredi 31 mars. La municipalité a voté aussi une aide d’urgence contre la famine en Afrique, et s’engage pour la ville d'Abus-Dis en Palestine.

L'ordre du jour du Conseil municipal
conseil municipal de Nantes

- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 février 2017 – Approbation. Mme le MAIRE
    Consulter le procès verbal de la séance Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre du Conseil municipal
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • 3 - Caisse de Crédit Municipal – Conseil d’orientation et de Surveillance – Renouvellement des représentants de la Ville. Mme le MAIRE
  • 4 - Solidarités – Projet 5 ponts – Volet dossier européen – Accord de partenariat et contrat de subvention – Approbation. Mme HAKEM
  • 5 - Quartier Ile de Nantes – Groupe scolaire Louise Michel – Extension de l’école maternelle – Validation du projet – Lancement de la consultation – Approbation. Mme NAËL
  • 6 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation. Mme NAËL
  • 7 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation. Mme NAËL
  • 8 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 9 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.  Mme BASSAL
  • 10 - Politique publique « familles et parentalité » - Association Café des enfants, A l’Abord’âge – Avenant n° 1 – Approbation. Mme NAËL
  • 11 - Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Conventions – Approbation. M. MARTIN
  • 12 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation. M. SALECROIX
  • 13 - Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 14 - Appel à projets 2017 du Contrat de ville – Soutien aux projets en faveur de l’égalité – Répartition des subventions aux associations – Approbation. Mme BASSAL
  • 15 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 16 - Convention de partenariat pour favoriser l’accès au logement dans le parc locatif social des personnes présentant des troubles psychiques – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 17 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l’initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 18 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International – Approbation. M. SOBCZAK
  • 19 - Contribution de la Ville de Nantes à la coopération entre Rezé et Abu Dis (Palestine) – Approbation. M. SALAÜN
  • 20 - Soutien aux habitants victimes – Convention avec l’Association le PAS (Parole, Aide, Soutien) – Approbation. M. DEMIREL
  • 21 - Développement culturel – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 22 - Structures culturelles conventionnées – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 23 - Politique de la lecture publique et du livre – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. SEASSAU
  • 24 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Convention – Approbation. M. MARTINEAU
  • 25 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU
  • 26 - Convention-cadre et avenant n° 1 avec l’Université, les écoles Centrale et d’Architecture de Nantes pour un partenariat de recherche et de valorisation de sites patrimoniaux nantais par le numérique – Approbation. M. CHATEAU
  • 27 - Voies publiques – Dénominations – Suppressions – Approbation. M. CHATEAU
  • 28 - Associations environnementales et horticoles – Répartition de subventions – Approbation. M. QUERO
  • 29 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 30 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 31- Création de la Société Publique Locale (S.P.L.) Nantes Métropole Gestion Services – Participation de la Ville de Nantes au capital – Approbation des statuts – Désignation des représentants au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale – Approbation. M. BOLO
  • 32 - Commande publique – Schéma de promotion des Achats Responsables – Approbation. M. SOBCZAK
  • 33 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 34 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal et sont ouvertes au public.