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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissaitt en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 30 juin. La séance portait sur 47 points inscrits à l'ordre du jour. Vous pouviez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

Ce qu’il faut retenir du conseil municipal

Un couloir d'école élémentaire avec sac cartable porte manteaux à l'école du Coudray

Ce vendredi 30 juin 2017, les élus votent des décisions en faveur de la petite enfance, de l'éducation, des familles et de la culture. Les principales décisions à retenir.

L'ordre du jour du Conseil municipal
conseil municipal de Nantes

- Appel nominal. Mme le MAIRE

- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 mars 2017 – Approbation. Mme le MAIRE.
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des  Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • 3 - Commissions municipales – Etablissements d’enseignement – Organismes divers – Désignations. Mme le MAIRE
  • 4 - Compte de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2016 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • 5 - Compte Administratif 2016 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2016 – Approbation. M. BOLO
  • 6 - Quartier Malakoff Saint-Donatien – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC Mellinet – Programme – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 7 - Quartier Nantes Erdre – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC du Champ de Manoeuvre – Programme – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 8 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme NAËL
  • 9 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux – Programme Parler Bambin - Convention de partenariat avec l'Université de Nantes – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 10 - Politique publique petite enfance – Crèches associatives – Conventions et avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 11 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux – Mise en place à titre expérimental d’un réseau social dédié – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 12 - Politique publique « Familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON
  • 13 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation. Mme BASSAL
  • 14 - Activités éducatives, sociales et culturelles – Avenant n°1 à la convention du 9 décembre 2016 entre la Ville de Nantes et l’ACCOORD – Création d’un 19ème projet social – Approbation. M. BOLO
  • 15 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. MARTIN
  • 16 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 17 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 18 - Politique publique Migration Intégration Diversités – Rapport du Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Étrangers 2015 - 2016 – Présentation. Mme BLIN
  • 19 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 20 - Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation. M. NICOLAS
  • 21 - Bureaux des Projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 22 - Personnes âgées – Convention d’objectifs entre la Ville, ADOMA, Aiguillon Construction et Vilogia relative à l’adaptation des logements des personnes âgées - logements bleus – Approbation. Mme PIAU
  • 23 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Soutien aux Villes partenaires – Subventions – Bourses CLAP Echanges Solidaires Internationaux – Approbation. M. SALAÜN
  • 24 - Echanges Internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Espace Cosmopolis – Adhésion – Approbation. M. SOBCZAK
  • 25 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 26 - Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. M. SEASSAU
  • 27 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Dispositions diverses – Approbation. M. MARTINEAU
  • 28 - Culture – Coopération culturelle – Convention avec l'Observatoire des Politiques Culturelles, l’État et le Département – Approbation. M. MARTINEAU
  • 29 - Politique de la Lecture publique et du livre – Troisième répartition de subventions – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
  • 30 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association Songo – Approbation. M. MARTINEAU
  • 31 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association Rencontres du Cinéma Espagnol – Approbation. M. MARTINEAU
  • 32 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association Les 3 Continents – Approbation. M. SEASSAU
  • 33 - Culture – Fonds de dotation à vocation culturelle pour la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Convention-cadre permettant le reversement des fonds à la Ville de Nantes et à Nantes Métropole – Approbation. M. CHATEAU
  • 34 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU
  • 35 - Dénomination de voies publiques – Approbation. M. CHATEAU
  • 36 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 37 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 38 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 39 - Rapport des délégataires de service public 2016 – Information. M. BOLO
  • 40 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2016 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation. M. BOLO
  • 41 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d'activités 2016 – Information. M. BOLO
  • 42 - Rapport 2016 des cocontractants de contrats de partenariat – Information. M. BOLO
  • 43 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Rapport d'activités 2016 – Information. M. BOLO
  • 44 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant 2016 – Avenant – Approbation. M. ROBERT

Télécharger le Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2017 Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre

  • 45 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • 46 - Décision Modificative 2017 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
  • 47 - Election des sénateurs - Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants. Mme le MAIRE
Sur Twitter avec #DirectNantes

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À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal et sont ouvertes au public.