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Séance du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunit en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 9 décembre. La séance porte sur 42 points inscrits à l'ordre du jour. Elle est retransmise en direct dès le début de séance.

L'ordre du jour du Conseil municipal

Appel nominal. Mme le MAIRE
Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE


1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2016 – Approbation. Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
3 - Contrat de co-développement 2016-2020 entre Nantes et Nantes Métropole – Approbation. Mme le MAIRE
4 - Débat d'Orientations Budgétaires pour 2017. M. BOLO
5 - Ecole primaire Ampère – Extension de la restauration – Validation du programme et du projet – Lancement de la consultation – Approbation. Mme CHOQUET
6 - Cuisine centrale du Perray – Travaux d'agrandissement – Validation du programme et du projet – Lancement de la consultation de la phase 1 – Approbation. Mme CHOQUET
7 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenants – Approbation. Mme NAËL
8 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et des aides facultatives pour 2017 – Avenants aux conventions pour les aides facultatives – Approbation. Mme NAËL
9 - Accueil d'élèves de l'institut d'éducation motrice de la Marrière au sein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire Julien Gracq – Conventions – Approbation. Mme NAËL
10 - Personnes Agées – Aide à la construction de l'EHPAD Renoir – Convention avec Nantes Métropole Habitat – Approbation. Mme PIAU
11 - Mairie annexe quartier Sud – Réalisation des façades et aménagements intérieurs – Validation du programme – Validation du projet – Procédure adaptée – Approbation. Mme LEFRANC
12 - Associations Petite Enfance – Répartition de subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
13 - Crèches gérées par des structures publiques ou de l'économie sociale et solidaire – Modalités de subventionnement – Approbation. Mme RODRIGUEZ
14 - Politique Adolescence et Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Accord de groupement et conventions – Approbation. M. MARTIN
15 - Associations Adolescence et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation. M. MARTIN
16 - Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Conventions  Approbation. Mme BASSAL
17 - Activités éducatives, sociales et culturelles – Subvention – Convention entre la Ville et l'Accoord – Approbation. M. BOLO
18 - Subvention – Convention entre la Ville et la Fédération des Amicales Laïques de Loire-Atlantique FAL 44 – Approbation. Mme BASSAL
19 - Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
20 - Politique publique Handicap et Accessibilité – Rapport 2015-2016 du Conseil Nantais de l'Accessibilité Universelle – Présentation. M. BLINEAU
21 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2015/2016 – Information. M. QUERO
22 - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – Conventions d'exécution entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole, l’État et les bailleurs sociaux – Approbation. Mme NAËL
23 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
24 - Actions de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation. Mme CISSE
25 - Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International – Approbation. M. SOBCZAK
26 - Projet d'établissement de la Bibliothèque municipale – Approbation. M. SEASSAU
27 - Bibliothèque municipale – Question des horaires d'ouverture. M. SEASSAU
28 - Politique de la lecture publique et du livre – Avances sur subventions 2017 – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
29 - Culture – Création d'un fonds de dotation à vocation culturelle pour la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Approbation des statuts. M. MARTINEAU
30 - Développement culturel – Cinquième répartition de subventions – Avances sur subventions 2017 – Convention – Approbation. M. MARTINEAU
31 - Structures culturelles conventionnées – Avances sur subventions 2017 – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
32 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Approbation. M. MARTINEAU
33 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU
34 - Dénomination de voies publiques – Approbation. M. CHATEAU
35 - Ouverture des commerces le dimanche en 2017 – Avis du Conseil municipal. Mme le MAIRE
36 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
37 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
38 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Avenant – Approbation. M. CHATEAU
39 - Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission mixte – Approbation. M. BOLO
40 - Congrégation des Petites Soeurs des Pauvres – Construction de l'EHPAD Ma Maison – Emprunt de 6 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne Pays de la Loire – Garantie d'emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation. M. BOLO
41 - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2017 – Opérations d'investissement – Avances sur subventions 2017 – Approbation. M. BOLO
42 - Décision modificative 2016 n° 3 et dispositions diverses – Approbation. M. BOLO

À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal et sont ouvertes au public.