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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunira en séance à l'Hôtel de Ville le vendredi 12 octobre. Vous pouvez revoir la dernière séance du 29 juin en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

L'essentiel du conseil municipal

L'Hôtel de Ville mairie la cour d'honneur drapeau tour Bretagne

Au programme de ce troisième conseil municipal de 2018, plusieurs délibérations importantes sur l'éducation et la culture, mais aussi le plan local de l'habitat.

L'ordre du jour du Conseil municipal

- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE


  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 20 avril 2018 – Approbation. Mme le MAIRE
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122- 22 du Code Général des  Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • 3 - Conseil municipal – Désignations. Mme le MAIRE
  • 4 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2017 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • 5 - Compte Administratif 2017 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport  D.S.U. 2017 – Approbation. M. BOLO
  • 6 - Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement – Approbation. M. BOLO
  • 7 - Programme Local de l’Habitat – Avis sur le projet arrêté. Mme CHIRON
  • 8 - Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Observations de la Ville de Nantes. M. ROBERT
  • 9 - Nantes Est – ZAC Champ de Manoeuvre – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Principe de réalisation des équipements publics – Approbation. M. ROBERT
  • 10 - Déclaration préalable avec enregistrement des meublés de tourisme – Approbation. M. ROBERT
  • 11 - Extension des horaires des médiathèques et bibliothèques – Approbation. M. SEASSAU
  • 12 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Convention et Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 13 - Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. M. SEASSAU
  • 14 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, l'Université de Nantes, la Ville et le Théâtre Universitaire – Approbation. M. SEASSAU
  • 15 - Convention cadre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire-Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire et l'association Trempolino – Approbation. M. SEASSAU
  • 16 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 17 - Culture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 18 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation. M. CHATEAU
  • 19 - Quartiers Bellevue/Chantenay, Hauts-pavés/Saint-Félix et Breil/Barberie – Restructuration et  extension des trois groupes scolaires Alain Fournier, Fellonneau et Plantes – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 20 - Quartiers Doulon/Bottière et Saint-Donatien/Malakoff – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs dans la ZAC Doulon Gohards - Restructuration et extension des deux groupes scolaires Urbain Le Verrier et Coudray – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 21 - Quartier Bellevue/Chantenay Sainte Anne – Restructuration du groupe scolaire Lucie Aubrac – Programme et coût – Lancement de la procédure concurrentielle avec négociation de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 22 - Quartier Dervallières-Zola – Restructuration de l’ancien lycée Leloup-Bouhier en groupe scolaire – Programme et coût – Approbation Mme NAËL
  • 23 - Quartier Île de Nantes – Construction d’une nouvelle école – Programme et coût – Lancement du marché global de performance – Approbation. Mme NAËL
  • 24 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme NAËL
  • 25 - Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique « Les Perrines », association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – renouvellement de la
  • convention – Approbation Mme NAËL
  • 26 - Politique publique Familles et parentalités - Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON
  • 27 - Petite enfance – Multi-accueils municipaux - réussite de l’enfant – Convention de partenariat avec l’école Supérieure des Beaux-Arts de Nantes – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 28 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Mme BASSAL
  • 29 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. MARTIN
  • 30 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 31 - Vie Étudiante – Convention « Campus Nantes » 2018-2020 entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes – Approbation. M. SALECROIX
  • 32 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 33 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 34 - Prévention de la Délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation. M. NICOLAS
  • 35 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention et Avenant – Approbation. M. SALAÜN
  • 36 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK
  • 37 - Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions – Convention – Approbation. M. QUERO
  • 38 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 39 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 40 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation M. CHATEAU
  • 41 - Rapport des délégataires de service public 2017 – Information. M. BOLO
  • 42 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2017 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation. M. BOLO
  • 43 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2017 – Information. M. BOLO
  • 44 - Rapport 2017 du cocontractant de contrats de partenariat – Information. M. BOLO
  • 45 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2017 – Information. M. BOLO
  • 46 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant 2017– Avenants – Approbation. M. ROBERT
  • 47 - Affectation du résultat des budgets ville et fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • 48 - DM 2018 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.