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Séance du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait vendredi 17 juin à l’Hôtel de Ville. La séance du Conseil portait sur 43 points inscrits à l’ordre du jour.

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L'ordre du jour du Conseil municipal

Appel nominal. Mme le MAIRE

Désignation d’un secrétaire.
Débat thématique :« Développement économique et emploi à Nantes : tendances, évolutions et perspectives ».
Mme le MAIRE


1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 1er avril 2016 – Approbation. Mme le MAIRE - Consulter le procès verbal de la séance Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre du Conseil municipal du 1er avril 2016

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE

3 - Remplacement d'un adjoint démissionnaire – Election.  Mme le MAIRE

4 - Commissions municipales – Etablissements d'enseignement – Désignations. Mme le MAIRE

5 - Compte de gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2015 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO

6 - Compte Administratif 2015 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2015 – Approbation.  M. BOLO

7 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d'activité au concédant – Approbation. M. ROBERT

8 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme NAËL

9 - Accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service public – Choix du délégataire – Contrat de concession – Approbation.  M. BOLO

10 - Politique publique « familles et parentalité » - Première répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON

11 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils –   Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

12 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD

13 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. Mme BASSAL

14 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième  répartition de subventions – Convention – Avenants - Approbation.  M. MARTIN

15 - Associations Vie Étudiante et logement des jeunes – Deuxième répartition de subventions – Convention - Approbation.  M. SALECROIX

16 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

17 - Tarification sociale de l'eau – Convention avec Nantes Métropole sur la mise en œuvre du dispositif – Approbation. Mme HAKEM

18 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Troisième répartition de subventions – Avenant – Approbation.  Mme BENÂTRE

19 - Atelier Santé Ville – Adhésion 2016 à la plateforme nationale de ressources. Mme BENÂTRE

20 - Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation. M. DEMIREL

21 - Association T'Cap – Convention d'objectifs pluriannuelle – Approbation.  M. BLINEAU

22 - Actions de solidarité internationales – Soutien aux projets – Soutien   aux Villes partenaires – Subventions – Conventions – Répartition -  Approbation.  M. SALAÜN

23 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International – Approbation. Mme LE MAIRE

24 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Emploi aidé – Investissement – Approbation. M. MARTINEAU

25 - Structures culturelles conventionnées – Répartition de subventions – Avenants – Convention d'investissement – Approbation. M. SEASSAU

26 - Politique de la lecture publique et du livre – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU

27 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU

28 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Convention et tarifs – Approbation.  M. MARTINEAU

29 - Transactions immobilières diverses – Approbation.  Mme LEFRANC

30 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC

31 - Délégation des attributions du Conseil municipal - Actualisation.  Mme LEFRANC

32 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Avenant – Approbation. M. CHATEAU

33 - Chambre Régionale des Comptes – Contrôle de gestion de Nantes Métropole au titre des années 2008 et suivantes – Rapport d'observations définitives – Information.  M. BOLO

34 - SPL Le Voyage à Nantes – Evolution de l'actionnariat – Cession d'actions – Approbation. M. BOLO

35 - Sociétés d'Economie Mixte Locales – Nantes Métropole Gestion Equipements – Dispositif de contrôle – Approbation. M. QUERO

36 - Rapport des délégataires de service public 2015 – Information. M. BOLO

37 - Sociétés anonymes d'Economie mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2015 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation. M. BOLO

38 - Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d'activités 2015 – Information.  M. BOLO

39 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d'activités 2015 – Information. M. BOLO

40 - Rapport 2015 des cocontractants de contrats de partenariat – Information.  M. BOLO

41 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.  M. BOLO

42 - Partenariat avec le monde associatif – Création d'une mission d'information et d'évaluation – Approbation. M. BOLO

43 - Décision modificative 2016 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO.

À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal et sont ouvertes au public.