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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 3 février. La séance portait sur 37 points inscrits à l'ordre du jour. Elle était retransmise en direct dès le début de séance.

Ce qu’il faut retenir du premier conseil municipal de l’année

<h2 class="wbH3"><strong>Ce qu&rsquo;il faut retenir du premier conseil municipal de l&rsquo;ann&eacute;e</strong></h2>

Le premier conseil municipal de l’année se réunissait ce vendredi 3 février. Il marquait, avec le vote du budget 2017, une phase d’accélération du projet municipal et le lancement de nouveaux chantiers.

L'ordre du jour du Conseil municipal

Appel nominal.
Désignation d'un secrétaire.
Communication thématique : « Solidarités : une ambition collective pour Nantes ».


  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2016 – Approbation.
    Consulter le procès verbal de la séance Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre du Conseil municipal
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
  • 3 - Budget primitif 2017 – Vote du budget principal et du budget annexe de fossoyage – Approbation.
  • 4 - Vote des taux 2017 des 3 taxes directes locales – Approbation.
  • 5 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs – Avis de la commune de Nantes.
  • 6 - Quartier Dervallières-Zola – Complexe sportif de la Durantière – Construction d'une halle de tennis – Validation du projet – Procédure adaptée – Demande de subventions – Approbation.
  • 7 - Quartier Dervallières-Zola – Stade de la Durantière – Réfection du terrain gazonné synthétique de football – Validation du projet – Marché de travaux – Demande de subventions – Approbation.
  • 8 - Adhésions au réseau mondial de l'Organisation Mondiale de la Santé « Villes Amies des Aînés » et au « Réseau francophone des Villes Amies des Aînés » - Approbation.
  • 9 - Politique publique en faveur des personnes âgées – Association Office des Retraités et des Personnes Agées de Nantes (ORPAN) – Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2017 – Approbation.
  • 10 - Médiation sociale en milieu scolaire « Médiateur à l'école » - Convention cadre entre l’État, le Département de Loire-Atlantique, les Villes de Nantes, Saint-Herblain et Saint-Nazaire et l'association OPTIMA – Approbation.
  • 11 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Approbation.
  • 12 - Multi-accueils municipaux – Convention de partenariat entre la Ville et l'Association ADAPEI de Loire-Atlantique – Approbation.
  • 13 - Politique publique « familles et parentalité » – Convention cadre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre – Subventions - Approbation.
  • 14 - ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Prorogation de la délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public – Approbation.
  • 15 - Accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service public – Approbation du principe.
  • 16 - Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de subventions – Avenant – Conventions – Approbation.
  • 17 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Approbation.
  • 18 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation.
  • 19 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
  • 20 - Plan de développement et de promotion de l'aviron, du kayak et de la voile – Conventions d'objectifs – Approbation.
  • 21 - Politiques publiques « Migration/Intégration/Diversité » et « Lutte contre les discriminations » - Répartition de subventions – Approbation.
  • 22 - Associations oeuvrant dans le domaine du handicap – Répartition de subventions – Approbation.
  • 23 - Politique publique Egalité Femmes-Hommes et LGBT (Lesbiennes, Gay, Bi et Trans) – Subventions 2017 – Approbation.
  • 24 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Approbation.
  • 25 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.
  • 26 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
  • 27 - Développement culturel – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
  • 28 - Politique de la lecture publique et du livre – Conventions et avenants – Approbation.
  • 29 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Approbation.
  • 30 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation.
  • 31 - Dénomination de voies publiques – Approbation.
  • 32 - Transactions immobilières diverses – Approbation.
  • 33 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
  • 34 - Partenariat avec le monde associatif – Mission d'information et d'évaluation – Communication du rapport de la Mission.
  • 35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Avenant – Approbation.
  • 36 - Mutualisations entre la Métropole et les communes de la Métropole – Définition du périmètre de mutualisation à expertiser.
  • 37 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal et sont ouvertes au public.