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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 6 octobre. La séance portait sur 40 points inscrits à l'ordre du jour. Vous pouviez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

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Ce qu’il faut retenir du conseil municipal

conseil municipal de Nantes

Ce vendredi 6 octobre se tenait le quatrième conseil municipal de l’année 2017. La municipalité a notamment pris plusieurs décisions majeures sur l’aide aux familles et à l’enfance. La séance a également été marquée par une prise de position de la majorité sur la question de la suppression des emplois aidés.

L'ordre du jour du Conseil municipal

- Appel nominal. Mme le MAIRE

- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 30 juin 2017 – Approbation. Mme le MAIRE.
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • - Communication thématique : « La Prostitution, nous sommes tous concernés ».
  • 3 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention et avenants – Approbation. Mme NAËL
  • 4 - Conditions d’accueil d’élèves de l’institut public pour jeunes sourds et malentendants « la Persagotière » dans les écoles Ledru Rollin et Sarah Bernhardt – Convention – Approbation. Mme NAËL
  • 5 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants Parents – Convention avec les Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Education Actives (CEMEA) – Approbation. Mme SALOMON
  • 6 - Petite Enfance – Relais Accueil Petite enfance – Professionnalisation des assistant-e-s maternel-le-s – Convention de partenariat avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 7 - Politique publique petite enfance – Crèche associative – Subvention d’investissement – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 8 - Quartier Breil-Barberie – Création et aménagement d’un multi-accueil municipal en rez-de-chaussée d’un habitat participatif – Programme - Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Demande de subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 9 - Politique publique « Familles et parentalité » - Quatrième répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON
  • 10 - Centre de supervision urbain – Adhésion à un service commun métropolitain – Approbation. M. NICOLAS
  • 11 - Centre de supervision urbain – Contrat d’engagement éthique de la vidéoprotection – Approbation. M. NICOLAS
  • 12 - Accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service public – Choix du délégataire – Contrat de concession – Tarifs 2018 – Approbation. M. BOLO
  • 13 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BASSAL
  • 14 - Associations Adolescence et Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. MARTIN
  • 15 - Associations Vie Étudiante et Logement des Jeunes – Quatrième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 16 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 17 - Promotion de la Santé des nantais – Convention de partenariat avec l’INSERM en vue du déploiement de l’application STOPBLUES, outil de prévention du suicide, dans le cadre du projet de recherche PRINTEMPS – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 18 - Plan d’actions ville la nuit – Appel à projets « Les temps de la nuit » - Approbation. M. MAUDUIT
  • 19 - Bureaux des Projets – Fonds de soutien à l’initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 20 - Personnes Agées – Convention d’objectifs entre la Ville de Nantes et La Nantaise d’Habitations relative à l’adaptation des logements des personnes âgées – logements bleus – Approbation.Mme PIAU
  • 21 - Politique publique Egalité femmes – hommes – Rapport annuel 2016 – Présentation. Mme BASSAL
  • 22 - Politique publique Handicap et Accessibilité – Rapport annuel 2016 – Présentation. M. BLINEAU
  • 23 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant – Accord-cadre de coopération – Répartition – Approbation. M. SALAÜN
  • 24 - Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK
  • 25 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 26 - Structures culturelles conventionnées – Quatrième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. M. SEASSAU
  • 27 - Politique de la Lecture publique et du livre – Convention – Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 28 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 29 - Prix des Arts visuels de la Ville de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
  • 30 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU
  • 31 - Voies et équipements publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
  • 32 - Convention de partenariat avec l’Ordre de la Libération – Conseil national des Communes Compagnon de la Libération. Mme MEYER
  • 33 - Dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie – Redevances de stationnement et forfaits de post-stationnement (FPS) applicables dans les zones réglementées au 1er janvier 2018 – Convention avec l’ANTAI – Approbation. M. NICOLAS
  • 34 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 35 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 36 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 37 - Charte locale d’insertion appliquée au nouveau programme de renouvellement urbain – Approbation. M. BOLO
  • 38 - Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO
  • 39 - Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission mixte – Approbation. M. BOLO
  • 40 - Décision Modificative 2017 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.