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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait en séance à l'Hôtel de Ville ce vendredi 15 décembre. La séance portait sur 44 points inscrits à l'ordre du jour. Vous pouviez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

L'essentiel du conseil municipal

multi accueil  petite enfance (0-3 ans) sur le quartier Nantes sud : halte du clos toreau et le multi accueil Brin de Malice. P10

Au menu du dernier conseil municipal de l’année 2017, plusieurs réalisations concrètes, mais aussi l’incontournable débat d’orientation budgétaire.

L'ordre du jour du Conseil municipal

- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 6 octobre 2017 – Approbation. Mme le MAIRE
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
  • 3 - Débat d’Orientations Budgétaires pour 2018. M. BOLO - Télécharger le Rapport du Débat d'orientations budgétaires de M. Pascal Bolo, adjoint aux finances (lancer le téléchargement du fichier) en .pdf (1,4 Mo)
  • 4 - Ecole primaire Jacques Tati – Extension et restructuration des locaux – Validation du programme et du projet – Lancement de la consultation – Approbation. Mme NAËL
  • 5 - Cuisine centrale du Perray – Travaux d’agrandissement – Validation du projet – Autorisation du lancement de la consultation de la phase 2 – Approbation. Mme CHOQUET
  • 6 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention – Avenants – Approbation. Mme NAËL
  • 7 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et des aides facultatives pour l’année 2018 – Avenants aux conventions pour les aides facultatives – Approbation. Mme NAËL
  • 8 - Quartier Nantes Nord – Réhabilitation et extension du multi-accueil « Santos Dumont » - Validation du projet – Marchés de travaux – Demande de subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 9 - Associations Petite Enfance – Subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ 10 - Multi-accueils municipaux – Accueil des enfants en difficultés – Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville et le Centre Médico-psychologique l’Île à Hélice – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 11 - Politique publique petite enfance – Crèches associatives – Avenant – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 12 - Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Approbation. Mme BASSAL
  • 13 - Vie associative – Agir ensemble – Charte d’engagements mutuels avec les associations – Approbation. Mme BASSAL
  • 14 - Associations Vie Étudiante et Logement des Jeunes – Cinquième répartition de subventions – Convention – Approbation. M. SALECROIX
  • 15 - Quartier Bellevue – Chantenay – Sainte-Anne – Projet Grand Bellevue – Construction d’un équipement d’activités sportives et d’expression – Demandes de subvention – Validation du programme – Approbation. M. REBOUH
  • 16 - Réhabilitation de courts de tennis de plein air – Marché de travaux – Validation du projet – Procédure adaptée – Approbation. M. REBOUH
  • 17 - Fonds de concours aux équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’association la Laetitia – Approbation. M. REBOUH
  • 18 - Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 19 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l’initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD
  • 20 - Association AURORE – Dispositif Hom’up – Subvention – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 21 - Actions de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenants – Accord-cadre de coopération – Approbation. M. SALAÜN
  • 22 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK
  • 23 - Développement culturel – Cinquième répartition de subventions – Avances sur subventions 2018 – Conventions et avenants –  Approbation. M. MARTINEAU
  • 24 - Structures culturelles conventionnées – Cinquième répartition de subventions 2017 – Avances sur subventions 2018 – Conventions – Avenants – Approbation. M. CHATEAU
  • 25 - Politique de la Lecture publique et du livre – Convention – Avances sur les subventions 2018 – Approbation. M. MARTINEAU
  • 26 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions et avenant – Approbation. M. MARTINEAU
  • 27 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’État, la Ville de Nantes et le Lieu Unique (Association Centre de recherche pour le développement culturel – CRDC) – Approbation. M. CHATEAU
  • 28 - Travaux d’amélioration du patrimoine – Modernisation du Centre Chorégraphique National de Nantes – Programme – Demande de subvention – Approbation.
  • 29 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Trempolino – Approbation. M. CHATEAU
  • 30 - Nouveau Studio Théâtre – Conventions – Subventions – Approbation. M. MARTINEAU
  • 31 - Appel à projets « Pratiques artistiques à l’école » - Subventions – Avenants – Approbation. M. MAUDUIT
  • 32 - Politique publique du patrimoine – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Ravalements obligatoires et restaurations – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU
  • 33 - Politique publique du patrimoine – Mise en oeuvre du projet « Wikipatrimoine ». M. SALAÜN
  • 34 - Restauration du Dôme et des couvertures de l’Église Notre Dame de Bon Port – Consultation des Entreprises – Approbation. M. CHATEAU
  • 35 - Voies publiques – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
  • 36 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2016/2017 – Information. M. QUERO
  • 37 - Ouverture des commerces le dimanche en 2018 – Avis du Conseil municipal. Mme LE MAIRE
  • 38 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 39 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 40 - Schéma de coopération et de mutualisation de la métropole nantaise – Convention de mutualisation – Approbation. Mme LEFRANC
  • 41 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 42 - Chambre Régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Le Voyage A Nantes au titre des années 2011 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information. M. BOLO
  • 43 - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2018 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2018 – Approbation. M. BOLO
  • 44 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.