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Espace Presse
Photothèque de la Ville de Nantes 1/2
Conditions d'utilisation et de reproduction des visuels de la Ville de Nantes
La Ville a choisi de mettre à disposition une sélection de photographies, témoignages de l'image de Nantes.
Avant toute utilisation, vous devez impérativement:
1/ Lire attentivement le formulaire* ci-dessous (.pdf de 28Ko).
> Accédez au formulaire de prêt d’images de la photothèque de la mairie de Nantes.
2/ Et le retourner dûment** rempli à l'adresse photocom@mairie-nantes.fr
* En cas de non respect de ces obligations, la Ville de Nantes se réserve le droit d'engager une facturation.
Important:
A/ Toutes les indications, légendes (Nom et prénom du photographe et ©-Copyright) sont présentes dans l'Exif de l'image.
B/ Toute photo publiée doit impérativement paraître signée sous la forme suivante: "©Nom Prénom du photographe/ Ville de Nantes", indiquant les mentions obligatoires.
C/ Chaque parution doit faire l'objet d'un justificatif envoyé à l'adresse suivante ( Exemplaire de la revue papier, adresse numérique du site web, maquette des panneaux d'exposition...):
Mairie de Nantes
Direction de la communication / Service photographique
2, rue de l'Hôtel de Ville
44094 Nantes Cedex 1
- ** Si la reproduction s’effectue pour une publication de valorisation de la Ville de Nantes, elle est accordée à titre gratuit.
- Si la reproduction s’effectue pour une publication dans un cadre commercial, elle n’est pas autorisée (Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires).
- Toute modification, recadrage ou trucage des photographies est interdite, sauf à obtenir l’autorisation expresse de l’auteur.
- Le non-respect de ces conditions entraine de facto l’annulation de l’autorisation implicite d’utilisation des photos Ville de Nantes et, est, par conséquent, constitutif du délit de contrefaçon tel que défini aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
- "La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions des lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 sur le droit d’auteur. Les images de la photothèque ne sont en aucun cas libres de droits."
> Cliquez sur chaque vignette pour obtenir son image en haute définition...


























