Secrétariat général Nantes, le 29 juin 2007

Ordre du jour

Conseil municipal du 29 juin 2007

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 30 mars 2007 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 20 mars au 18 juin 2007 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité
M. LE MAIRE	3	- Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Représentation de la Ville – Collège des élus – Reconduction.
M. MAHE	4	- Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2006 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. MAHE	5	- Compte Administratif 2006 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2006 – Approbation.
M. MAHE	6	- Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. MAHE	7	- Rapport des délégataires de service public 2006 – Information.
M. MAHE	8	- Sociétés d’Economie Mixte – Rapports des administrateurs désignés par la Ville – Approbation.
M. MAHE	9	- Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2006 – Information.
M. MAHE	10	- Rapport d’activité de Nantes Métropole – Approbation.
M. POUSSEUR	11	- Opérations concédées à Nantes Aménagement – Compte rendu au concédant pour 2006 – Avenants aux conventions d’aménagement – Approbation.
M. POUSSEUR	12	- Opérations concédées à la SELA – Compte rendu au concédant pour 2006 – Avenant aux conventions publiques d’aménagement – Approbation.
M. POUSSEUR	13	- Déclaration de mise en location - Candidature à l’expérimentation – Délimitation des périmètres concernés - Approbation.
M. POUSSEUR	14	- Centre – OPAH Decré-Bouffay – Bilan de la concertation – Approbation.
M. POUSSEUR	15	- Centre – Actions en faveur du patrimoine urbain – Troisième répartition d’aides municipales aux travaux de ravalement de façades – Approbation.
M. POUSSEUR	16	- Centre – ZAC Gigant Lamoricière – Dossier de suppression de la ZAC – Approbation.
M. POUSSEUR	17	- Bellevue – Chantenay – Ste Anne – OPAH RU secteur Chantenay – Rue de la Montagne – Troisième répartition de subventions du crédit global – Approbation.
M. POUSSEUR	18	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. DUCLOS	19	- Dénomination de lieux publics – Plaque commémorative - Approbation.
M. DUCLOS	20	- Animations urbaines – Conventions avec Plein Centre et l’UNACOD – Illuminations des fêtes de fin d’année – Convention avec l’UNACOD – Approbation.
M. DUCLOS	21	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – 2^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	22	- Vie associative et associations d’Education populaire – 3^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	23	- Associations sportives – Troisième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	24	- Malakoff – Saint-Donatien – Stade Marcel Saupin – Travaux de réhabilitation de la tribune nord – Approbation de l’avant-projet définitif – Appel d’offres ouvert – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	25	- Cité Foot 2004-2008 – Nantes Erdre – Subventions d’investissement aux équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’association sportive de la Saint-Pierre de Nantes – Approbation.
Mme CLERGEAU	26	- Patinoire de la Trocardière à Rezé – Convention avec la Ville de Rezé – Subvention d’équipement - Subvention de fonctionnement – Approbation.
Mme CLERGEAU	27	- Football Club de Nantes Atlantique – Missions d’intérêt général pour l’année 2006 : compte rendu – Avenant au contrat du 15 mai 2006 pour la subvention de l’année 2007 – Approbation.
Mme CLERGEAU	28	- Associations Enfance et Jeunesse – Troisième répartition des subventions – Convention – Approbation.
M. ROBERT	29	- ACCOORD – Activités des centres de loisirs et de vacances – Liquidation de la participation définitive 2006 et participation prévisionnelle pour l’année 2007 - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public – Approbation.
M. ROBERT	30	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
M. ROBERT	31	- Quartier Dervallières-Zola – Restructuration du groupe scolaire Dervallières-Chézine et construction d’un pôle sciences et environnement – Validation du projet – Appel d’offres ouvert avec procédure adaptée pour les lots de faibles montants – Demande de subvention – Approbation.
Mme PADOVANI	32	- Politique publique de la famille – 3^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	33	- Politique publique de la famille – « Espaces Rencontre » - Charte départementale et convention cadre – Approbation.
Mme CHIRON	34	- Multi-accueils petite enfance « Nouvelle Vague » et « Vanille Chocolat » – Mise en place de panneaux solaires – Demande de participation financière auprès de l’ADEME – Approbation.
Mme CHOQUET	35	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	36	- Projet de mise en place d’un Atelier Santé Ville sur les quartiers prioritaires de la Ville dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Convention d’attribution de subvention – Approbation.
M. RAIMBOURG	37	- Participation des bailleurs au dispositif des correspondants de nuit – Nouvelle convention à conclure – Approbation.
M. CHOTARD	38	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Avenant Conventions – Approbation.
M. CHOTARD	39	- Attribution de Bourses Voyages d’Etudes et de Bourses Villes Jumelles et Partenaires – Bourses Solidarité Jeunes – Répartition 2007 – Approbation.
M. GUIN	40	- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 2^ème répartition de subventions – Approbation.
M. GUIN	41	- Transfert de propriété de 233 œuvres appartenant au FNAC (Fonds National d’Art Contemporain) au Musée des Beaux-Arts de Nantes - Approbation.
M. GUIN	42	- Musée des Beaux-Arts – Donation de 18 gravures de Rodolphe Bresdin – Acquisition d’une œuvre de Camille Bryen : convention avec le vendeur et demande de subvention – Approbation.
M. BOLZER	43	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Approbation.
M. BOLZER	44	- Personnel municipal – Régime indemnitaire – Ajustements – Approbation.
M. BOLZER	45	- Personnel municipal – Avancements de grade – Fixation des ratios – Approbation.
M. CONSTANT	46	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. CONSTANT	47	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. MAHE	48	- SEM Nantes-Métropole Gestion Equipements (NGE) – 1. Camping Val du Cens, Salons Mauduit, Golf de Nantes Erdre – Recettes garanties définitives 2006 – 2. Centre de loisirs du Petit-Port – Compensation tarifaire définitive 2006 – Approbation.
M. MAHE	49	- Nantes Aménagement – ZAC Erdre Porterie – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 80 % pour un emprunt de 4 millions d’euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Convention – Approbation.
M. MAHE	50	- Lignes de trésorerie – Autorisation de souscrire – Approbation.
M. MAHE	51	- Décision Modificative 2007 n° 1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
M. LE MAIRE	52	- Ordre du jour : inscription d’un dossier supplémentaire – Approbation.
M. LE MAIRE	53	- Nantes Habitat – Conseil d’Administration – Remplacement de M. Michel Ménard – Désignation.