Secrétariat général Nantes, le 26 septembre 2008

Ordre du jour

Conseil municipal du 26 septembre 2008

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 20 juin 2008 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 10 juin au 15 septembre 2008 en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. RIMBERT	2A	- Vœu pour la sauvegarde de la Poste.
		- Questions d’actualité
M. LE MAIRE	3	- Conseil Municipal - Règlement intérieur – Approbation.
M. LE MAIRE	4 et 5	- Retirés de l’ordre du jour.
M. RIMBERT	6	- Demande de permis de construire déposée par M. le Maire – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour statuer sur la demande.
M. ROBERT	7	- Centre – Réhabilitation du patrimoine architectural du secteur sauvegardé quartier Decré-Bouffay/Ile Feydeau – Avenant n° 2 à la convention entre la Région des Pays de Loire et la Commune de Nantes – Approbation.
M. ROBERT	8	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’Habitat : OPAH RU Chantenay – Approbation.
M. ROBERT	9	- Dervallières - Bout des Landes - Bruyères – Accession abordable – Conditions d’éligibilité aux programmes de logements en accession abordable – Clauses anti-spéculatives – Approbation.
M. ROBERT	10	- Nantes Erdre – ZAC Saint-Joseph de Porterie – Suppression - Approbation.
M. ROBERT	11	- Bellevue – Chantenay – Ste-Anne - ZAC Bellevue-Chantenay – Suppression – Approbation.
M. ROBERT	12	- Nantes Erdre – ZAC des Landes du Launay – Suppression - Approbation.
M. ROBERT	13	- Doulon–Bottière – ZAC Haluchère-Perray – Suppression - Approbation.
M. JUNIQUE	14	- Dénomination de voies publiques – Approbation.
M. LE BOUEDEC	15	- Gestion Urbaine de Proximité - Modalités d’intervention des différents partenaires associés à la gestion urbaine de proximité sur le quartier de la Halvêque – Convention - Approbation.
Mme TOUCHEFEU	16	- Floralies Internationales de Nantes 2009 – Conventions et avenant – Approbation.
M. REBOUH	17	- Vie associative – 3^ème répartition des subventions – Approbation.
M. LE BOUEDEC	18	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – 2^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	19	- Associations sportives – Quatrième répartition des subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	20	- Subventions au titre des actions éducatives – Crédit de Noël et fonds de roulement – Classes de découverte – Approbation.
Mme ROLLAND	21	- Associations Enfance Jeunesse – Troisième répartition des subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	22	- Quartier Bout des Pavés – Restructuration du groupe scolaire Paul Gauguin et repositionnement de l’accueil de loisirs, espace ados et ludothèque – Approbation du programme - Approbation.
Mme HAKEM	23	- Associations Vie Etudiante – Troisième répartition des subventions – Approbation.
M. BOLO	24	- Accueils de loisirs et séjours de vacances – Prorogation de la délégation de service public – Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public – Renouvellement de la Délégation de service public – Lancement de la procédure – Délibération de principe – Approbation.
Mme PADOVANI	25	- Politique publique de la famille – 3^ème répartition des subventions – Approbation.
M. MAGNEN	26	- Aide exceptionnelle aux populations réfugiées à Tbilissi (Géorgie) – Appui aux actions de l’ONG Première urgence – Convention - Approbation.
M. MAGNEN	26A	- Aide exceptionnelle aux victimes des ouragans en Haïti – Convention – Approbation.
M. MAGNEN	27	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Avenant – Approbation.
Mme DANIEL	28	- Comité Local d’Aide aux Projets des Jeunes (CLAP) - Echanges solidaires internationaux– Attribution de Bourses - Répartition 2008 – Approbation.
Mme MEUNIER	29	- Création d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) – Convention avec l’association « Sainte Famille de Grillaud » - Protocole d'accord avec la S.A. H.L.M. La Nantaise d’Habitations – Approbation.
M. JUNIQUE	30	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JOSSIC	31	- Avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – Troisième répartition de subventions – Approbation.
M. JOSSIC	32	- Musée des Beaux-Arts - Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions - Conventions avec les vendeurs – Approbation.
M. JOSSIC	33	- Bibliothèque municipale – Règlement – Approbation.
M. JOSSIC	34	- Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.
M. BOLZER	35	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. BOLZER	36	- Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs – Régime indemnitaire – Ajustements – Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	37	- Fonctionnement des services municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. LANNUZEL	38	- Travaux sur les bâtiments municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. NICOLAS	39	- Fourrière automobile - Choix du délégataire – Convention de délégation de service public – Approbation.
M. BOLO	40	- Dispositions fiscales pour 2009 - Approbation.
M. BOLO	41	- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion des comptes de la Ville de Nantes pour les années 2002 et suivantes – Communication.
M. BOLO	42	- Rapport d’activité de Nantes Métropole – Communication.
M. BOLO	43	- Décision modificative 2008 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.