Secrétariat général Nantes, le 21 décembre 2007

Ordre du jour

Conseil municipal du 21 décembre 2007

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2007 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 26 septembre au 10 décembre 2007 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité
M. MAHE	3	- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2008.
M. POUSSEUR	4	- Centre – Périmètre de Restauration Immobilière – Bilan de la concertation – Approbation.
M. POUSSEUR	5	- Centre – OPAH Decré Bouffay – Participation financière de la Caisse des Dépôts et Consignation – Convention – Approbation.
M. POUSSEUR	6	- Nantes Renaissance – Programme de restauration du patrimoine – Avenants n° 12 aux conventions du 20 février et du 30 avril 1996 – Approbation.
M. POUSSEUR	7	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain et de l’habitat – Approbation.
M. RIMBERT	8	- Dervallières Zola – Projet de renouvellement urbain du secteur « Vallon des Dervallières » – Nantes Nord – Projet de renouvellement urbain « Bout des Landes / Bruyères » - Convention ANRU – Approbation.
M. POUSSEUR	9	- Zones d’Aménagement Différé – Réserves foncières pour ZAD d’intérêt communautaire (ZAD de la Ménardais, Boisbonne, Saint-Joseph de Porterie, Prairie de Mauves, Bois des Anses) – Approbation.
M. POUSSEUR	10	- Convention d’objectifs et de moyens Nantes Habitat – Ville de Nantes – Nantes Métropole – Avenant 2008 – Approbation.
M. POUSSEUR	11	- Transactions foncières diverses – Approbation.
Mme HERAIL-THOBY	12	- Associations Plein Centre et UNACOD – Conventions – Approbation.
M. RIMBERT	13	- Gestion Urbaine de Proximité – Conventions d’exécution entre l’Etat, Nantes Métropole, la Ville de Nantes et les Bailleurs sur les quartiers des Dervallières, de Port-Boyer et de la Halvêque – Approbation.
Mme CLERGEAU	14	- Associations sportives – Cinquième répartition des subventions – Avenants à conventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	15	- Breil Barberie – Gymnase Coubertin – Travaux de rénovation – Approbation du projet – Appel d’offres ouvert – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	16	- Vie associative et associations d’Education populaire – 5^ème répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	17	- Quartier Doulon/Bottière – Construction de la Maison de Quartier Bottière – Approbation du projet – Marchés négociés avec publicité – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	18	- Quartier St-Donatien Malakoff – Construction de la Maison de Quartier Malakoff – Approbation du projet – Marchés négociés avec publicité – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	19	- Associations enfance jeunesse – 5^èmerépartition des subventions – Conventions – Approbation.
M. ROBERT	20	- ACCOORD – Activités des centres de loisirs et de vacances – Participation prévisionnelle pour l’année 2008 – Ajustement de la participation prévisionnelle 2007 – Usage des biens mis à disposition - Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public – Subvention prévisionnelle 2008 - Avenant n° 5 à la convention d’objectifs - Approbation.
M. ROBERT	21	- Groupes scolaires du 1^er degré – Travaux de gros entretien et de sécurité 2008 – Approbation des projets – Appels d’offres ouverts – Demande de subventions – Approbation.
M. ROBERT	22	- Subventions au titre des actions éducatives – Conventions avec la FAL 44 et l’Association départementale des pupilles de l’enseignement public – Convention avec l’association Le Relais pour le transport et l’accompagnement des enfants du voyage à l’école Maurice Macé – Approbation.
Mme PADOVANI	23	- Politiques publiques de la Petite enfance, de l’Education et de l’Enfance Jeunesse – Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – Approbation.
Mme PADOVANI	24	- Politique publique de la famille – 5ème répartition des subventions - Approbation.
Mme PADOVANI	25	- Multi-accueil « L’escale des Bambins » – Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle – Convention avec Mutuelle Atlantique – Approbation.
Mme BOUFFENIE	26	- Coalition européenne des villes contre le racisme - Création de l’Association Européenne des Villes contre le Racisme - Adhésion de la Ville - Désignation du représentant de la Ville.
M. MARJOLET	27	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Bourse Etudiants Villes Jumelles et Partenaires – Conventions – Avenants – Adhésion - Approbation.
M. GUIN	28	- Dialogue culturel entre les villes françaises et japonaises – Approbation.
M. GUIN	29	- Conventions et avenant à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 4ème répartition de subventions – Approbation.
M. BOLZER	30	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Approbation.
M. BOLZER	31	- Personnel Municipal - Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Approbation.
M. MAHE	32	- Service public de la fourrière automobile municipale – Délibération sur le principe du renouvellement de la délégation - Approbation.
M. CONSTANT	33	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. CONSTANT	34	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. MAHE	35	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Centre de Loisirs du Petit Port, Camping du Petit Port, Golf municipal de Nantes Erdre – Dispositions financières et tarifaires 2008 – Approbation.
M. MAHE	36	- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2008 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2008 – Approbation.
M. MAHE	37	- Dette de la Ville – Contrats de couverture de risques de taux d’intérêts ou de change – Autorisation de souscrire – Approbation.
M. MAHE	38	- Décision modificative 2007 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.