Secrétariat général Nantes, le 20 juin 2008

Ordre du jour

Conseil municipal du 20 juin 2008

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbaux des séances des 1^er février, 14 mars et 21 mars 2008 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 27 mars au 9 juin 2008 en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu sur la politique nationale d’éducation.
M. BOLO	2B	- Vœu en faveur du droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires.
M. LE MAIRE	2C	- Vœu de soutien en faveur d’une motion nationale signée par les Maires Présidents des CHU.
M. LE MAIRE	3	- Représentation de la Ville au sein d’organismes et d’instances divers – Désignations.
M. LE MAIRE	4	- Mise en place de services communs entre la Ville de Nantes et la Communauté Urbaine de Nantes – Ajustement des effectifs – Convention – Approbation.
M. BOLO	5	- Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2007 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	6	- Compte Administratif 2007 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2007 – Approbation.
M. BOLO	7	- Affectation du résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	8	- Rapport des délégataires de service public 2007 – Information.
M. BOLO	9	- Sociétés anonymes d’Economie Mixte – Rapports 2007 des administrateurs désignés par la Ville - Approbation.
M. BOLO	10	- Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2007 – Information.
M. NICOLAS	11	- Modification de la liste des voies faisant l’objet d’une redevance de stationnement – Modifications des tarifs– Approbation.
M. ROBERT	12	- Opérations concédées à Nantes Aménagement – Compte rendu au concédant pour 2007 – Avenants aux conventions d’aménagement – Approbation.
M. ROBERT	13	- Opérations concédées à la SELA – Compte rendu au concédant pour 2007 – Avenant à la convention d’aménagement – Approbation.
M. ROBERT	14	- Création d’une chambre de commerce et d’industrie unique en Loire-Atlantique – Avis de la Ville de Nantes.
M. ROBERT	15	- Doulon/Bottière – ZAC Bottière-Chénaie – Accession sociale à la propriété – Convention de partenariat – Approbation.
M. ROBERT	16	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : OPAH et OPAH RU – Approbation.
M. JUNIQUE	17	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JUNIQUE	18	- Dénomination de voies publiques et pose d’une plaque commémorative – Approbation.
Mme CLERGEAU	20	- Tour de France Cycliste 2008 – Nantes Ville d’Arrivée – Convention à conclure avec la Société Amaury Sport Organisation (ASO) – Approbation.
Mme CLERGEAU	21	- Associations sportives – Troisième répartition des subventions – Convention et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	22	- Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour l’année 2007 : compte rendu – Avenant au contrat du 15 mai 2006 pour la subvention de l’année 2008 – Approbation.
M. REBOUH	23	- Vie associative – 2^ème répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme TRICHET-ALLAIRE	24	- Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – 1^ère répartition des subventions – Approbation.
M. LE BOUEDEC	25	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – 1^ère répartition des subventions – Approbation.
M. REBOUH	26	- Quartier Nantes-Sud – Réalisation par la Ville de Nantes d’équipements municipaux (Maison de quartier, Multi-accueil) – Validation du programme – Acquisition en VEFA – Demande de subventions – Approbation.
Mme HAKEM	27	- Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition des subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	28	- Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme ROLLAND	29	- Quartier Chantenay/Bellevue – Restructuration extension de l’école primaire des Réformes – Validation du projet – Appel d’offres ouvert – Procédure adaptée pour les lots de faible montant – Demande de subvention – Approbation.
Mme ROLLAND	30	- Subventions au titre des actions éducatives – Conventions – Approbation.
Mme ROLLAND	31	- Quartier Ile de Nantes – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs – Approbation du programme – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
Mme PADOVANI	32	- Politique publique de la famille – 2^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	33	- Aides municipales à la réalisation de projets de crèches – Conventions – Approbation.
Mme CHOQUET	34	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme MEUNIER	35	- Adaptation des logements aux besoins des personnes âgées – Logements bleus – Convention d’objectifs entre Nantes Habitat et la Ville de Nantes – Approbation.
M. MAGNEN	36	- Actions Internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation.
Mme DANIEL	37	- Attribution de Bourses à la mobilité étudiante – Répartition 2008 – Approbation.
M. JOSSIC	38	- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – Deuxième répartition de subventions – Approbation.
M. JOSSIC	39	- Musée des Beaux-Arts – Acquisitions et donations d’œuvres – Demandes de subventions – Conventions avec les vendeurs et les donateurs – Approbation.
M. BOLZER	40	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Approbation.
M. BOLZER	41	- Personnel municipal – Régime indemnitaire et ratios d’avancement de grade – Ajustements – Approbation.
M. BOLZER	42	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	43	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. LANNUZEL	44	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. BOLO	45	- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs – Approbation.
M. BOLO	46	- Nantes Action Périscolaire – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire concernant la gestion 2000-2006 – Information.
M. BOLO	47	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public : Centre de Loisirs du Petit Port, Golf municipal de Nantes Erdre, Salons Mauduit – Comptes d’exploitation 2007 et versements financiers correspondants – Approbation.
Mme CLERGEAU	48	- Commission consultative des services publics locaux – Rapport d’activité 2007 – Information.
Mme CLERGEAU	49	- Conseil municipal - Groupes d’élus constitués – Droit à la formation – Dispositions diverses – Approbation.
Mme CLERGEAU	49A	- Nantes Habitat – Réforme des offices publics de l’habitat – Conseil d’administration – Désignation des membres par la Ville.
M. BOLO	50	- Décision modificative 2008 n° 1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.