Secrétariat général Nantes, le 5 octobre 2007

Ordre du jour

Conseil municipal du 5 octobre 2007

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 29 juin 2007 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 19 juin au 25 septembre 2007 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité
M. LE MAIRE	3	- Commissions municipales – Organismes et instances divers – Désignations.
M. POUSSEUR	4	- Centre – Réhabilitation du patrimoine architectural du secteur sauvegardé quartiers Decré-Bouffay et Ile Feydeau – Avenants à deux conventions – Approbation.
M. POUSSEUR	5	- Centre – Action en faveur du patrimoine ancien – Effacement des réseaux dans le cadre des opérations relatives au patrimoine ancien – Charte avec les opérateurs de réseaux aériens – Approbation.
M. POUSSEUR	6	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain et de l’habitat – Approbation.
M. POUSSEUR	7	- Clos Toreau – Conditions d’éligibilité aux programmes de logements en accession abordable – Clauses anti-spéculatives – Approbation.
M. POUSSEUR	8	- Réforme des autorisations d’urbanisme – Nouvelle réglementation relative au permis de démolir et aux clôtures – Approbation.
M. POUSSEUR	9	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. ROBERT	10	- Quartier Nantes Erdre – Restructuration du groupe scolaire Linot et création d’un centre de loisirs – Approbation du programme – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
M. ROBERT	11	- Contrat Educatif Local – Actions 2007/2008 – Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement – Approbation.
M. ROBERT	12	- Accueil d’élèves sourds et malentendants de l’Institut de la Persagotière dans les écoles Ledru-Rollin et Sarah Bernhardt – Avenant à la convention – Approbation.
M. ROBERT	13	- Subventions au titre des actions éducatives – Crédits de Noël et fonds de roulement – Classes de découverte – Approbation.
Mme CLERGEAU	14	- Associations Enfance et Jeunesse – 4^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	15	- Vie associative et associations d’Education populaire – 4^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	16	- Associations sportives – Quatrième répartition des subventions – Avenants à conventions – Approbation.
Mme PADOVANI	17	- Politique publique de la famille – 4^ème répartition des subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	18	- Association Le Cheval à bascule – Subvention d’équipement – Convention – Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Quartier des Dervallières – Ouverture d’un pôle santé enfant – Demande de subvention – Centre Médico-Psycho Pédagogique Henri Wallon : Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1987 – Approbation.
Mme BOUFFENIE	20	- Rapport d’activités du Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers – Information au Conseil Municipal.
M. MARJOLET	21	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. CHOTARD	22	- Aide à Rufisque (Sénégal) – Subvention exceptionnelle suite à la tempête de juillet 2007 – Convention - Approbation.
M. MAHE	23	- Aide exceptionnelle à la Martinique – Soutien aux victimes du cyclone Dean – Approbation.
M. GUIN	24	- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 3^ème répartition de subventions – Approbation.
M. GUIN	25	- La Fabrique - Construction d’un équipement culturel – Projet - Appel d’offres ouvert et avenants divers - Demande de subventions – Approbation.
M. GUIN	26	- Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.
Mme PERINE	27	- Crématorium – Avenant n° 5 à la convention de Délégation de Service Public – Approbation.
Mme CHIRON	28	- Bâtiments communaux – Diagnostic énergétique du patrimoine culturel et mise en place de panneaux solaires dans les bains douches municipaux – Participations financières de l’ADEME - Convention et demande de subvention – Approbation.
M. CONSTANT	29	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. CONSTANT	30	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. CONSTANT	31	- Groupement de commande Ville - CCAS – Avenant n° 4 – Approbation.
M. BOLZER	32	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Convention de mise à disposition de personnel communal -Approbation.
M. BOLZER	33	- Personnel municipal – Régime indemnitaire – Ajustements – Approbation.
M. BOLZER	34	- Personnel municipal – Fixation des ratios d’avancements de grade – Catégorie B de la Filière Police Municipale.
M. MAHE	35	- S.E.M. NANTES-Métropole GESTION EQUIPEMENTS (N.G.E.) – Camping du Petit Port – Recette garantie définitive du contrat pour la période 1^er janvier 2007/16 mars 2007 – Indemnisation au titre des biens de retour – Approbation.
M. MAHE	36	- Décision modificative 2007 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

Rapporteur

Intitulé

M. LE MAIRE

- Questions d’actualité

- Commissions municipales – Organismes et instances divers – Désignations.

- Centre – Réhabilitation du patrimoine architectural du secteur sauvegardé quartiers Decré-Bouffay et Ile Feydeau – Avenants à deux conventions – Approbation.

- Centre – Action en faveur du patrimoine ancien – Effacement des réseaux dans le cadre des opérations relatives au patrimoine ancien – Charte avec les opérateurs de réseaux aériens – Approbation.

- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain et de l’habitat – Approbation.

- Clos Toreau – Conditions d’éligibilité aux programmes de logements en accession abordable – Clauses anti-spéculatives – Approbation.

- Réforme des autorisations d’urbanisme – Nouvelle réglementation relative au permis de démolir et aux clôtures – Approbation.

- Transactions foncières diverses – Approbation.

- Quartier Nantes Erdre – Restructuration du groupe scolaire Linot et création d’un centre de loisirs – Approbation du programme – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.

- Contrat Educatif Local – Actions 2007/2008 – Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement – Approbation.

M. ROBERT

- Accueil d’élèves sourds et malentendants de l’Institut de la Persagotière dans les écoles Ledru-Rollin et Sarah Bernhardt – Avenant à la convention – Approbation.

M. ROBERT

- Subventions au titre des actions éducatives – Crédits de Noël et fonds de roulement – Classes de découverte – Approbation.

- Associations Enfance et Jeunesse – 4ème répartition des subventions – Approbation.

- Vie associative et associations d’Education populaire – 4ème répartition des subventions – Approbation.

Mme CLERGEAU

- Associations sportives – Quatrième répartition des subventions – Avenants à conventions – Approbation.

- Politique publique de la famille – 4ème répartition des subventions – Approbation.

- Association Le Cheval à bascule – Subvention d’équipement – Convention – Approbation.

- Quartier des Dervallières – Ouverture d’un pôle santé enfant – Demande de subvention – Centre Médico-Psycho Pédagogique Henri Wallon : Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1987 – Approbation.

- Rapport d’activités du Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers – Information au Conseil Municipal.

- Aide à Rufisque (Sénégal) – Subvention exceptionnelle suite à la tempête de juillet 2007 – Convention - Approbation.

- Aide exceptionnelle à la Martinique – Soutien aux victimes du cyclone Dean – Approbation.

- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 3ème répartition de subventions – Approbation.

- La Fabrique - Construction d’un équipement culturel – Projet - Appel d’offres ouvert et avenants divers - Demande de subventions – Approbation.

- Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.

- Crématorium – Avenant n° 5 à la convention de Délégation de Service Public – Approbation.

- Bâtiments communaux – Diagnostic énergétique du patrimoine culturel et mise en place de panneaux solaires dans les bains douches municipaux – Participations financières de l’ADEME - Convention et demande de subvention – Approbation.

- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.

- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.

- Groupement de commande Ville - CCAS – Avenant n° 4 – Approbation.

- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Convention de mise à disposition de personnel communal -Approbation.

- Personnel municipal – Régime indemnitaire – Ajustements – Approbation.

- Personnel municipal – Fixation des ratios d’avancements de grade – Catégorie B de la Filière Police Municipale.

- S.E.M. NANTES-Métropole GESTION EQUIPEMENTS (N.G.E.) – Camping du Petit Port – Recette garantie définitive du contrat pour la période 1er janvier 2007/16 mars 2007 – Indemnisation au titre des biens de retour – Approbation.

- Décision modificative 2007 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

- Associations Enfance et Jeunesse – 4^ème répartition des subventions – Approbation.

- Vie associative et associations d’Education populaire – 4^ème répartition des subventions – Approbation.

- Politique publique de la famille – 4^ème répartition des subventions – Approbation.

- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 3^ème répartition de subventions – Approbation.

- S.E.M. NANTES-Métropole GESTION EQUIPEMENTS (N.G.E.) – Camping du Petit Port – Recette garantie définitive du contrat pour la période 1^er janvier 2007/16 mars 2007 – Indemnisation au titre des biens de retour – Approbation.