Secrétariat général Nantes, le 1^er février 2008

Ordre du jour

Conseil municipal du 1^er février 2008

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2007 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 11 décembre 2007 au 22 janvier 2008 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité
M. MAHE	3	- Vote des taux 2008 des 3 taxes directes locales – Approbation.
M. MAHE	4	- Budget Primitif 2008 – Vote du budget principal et du budget fossoyage – Etat des subventions – Approbation.
M. DANTEC	5	- Syndicat Mixte EDEN (Entente pour le Développement de l’Erdre Navigable) – Retrait de la Ville de Nantes et substitution par Nantes Métropole – Approbation.
Mme CLERGEAU	6	- Associations sportives – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	7	- Vie associative et associations d’Education populaire – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	8	- Associations enfance jeunesse – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
M. ROBERT	9	- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville pour l’année 2008 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Aide sociale à la restauration – Conventions – Approbation.
M. ROBERT	10	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
Mme PADOVANI	11	- Politique publique de la famille – Première répartition des subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	12	- Politiques publiques petite enfance et famille – Association l’Ile aux enfants – Subvention d’équipement – Association La Presqu’île – Subvention de fonctionnement – Conventions – Approbation.
Mme BOUFFENIE	13	- Convention avec le Centre Interculturel de Documentation (C.I.D.) – Approbation.
M. MARJOLET	14	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. GUIN	15	- Convention et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – Première répartition de subventions – Approbation.
M. POUSSEUR	16	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain et de l’habitat – Approbation.
M. POUSSEUR	17	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	18	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Emplois saisonniers et occasionnels – Convention de mise à disposition – Astreintes - Approbation.
M. CONSTANT	19	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. CONSTANT	20	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. MAHE	21	- Association L’Ile aux enfants – Rachat des locaux actuellement loués par l’association - Emprunt de 240 000 € auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée – Garantie de la Ville de Nantes à hauteur de 100 % - Convention - Approbation.
M. MAHE	22	- Fédération d’Associations du Secteur Sanitaire et Social (F.A.S.S.) Avenants à la garantie d’emprunt de la Ville – Garantie complémentaire - Convention – Approbation.
M. MAHE	23	- Association Aide et Accueil aux personnes âgées – Réalisation d’un programme de travaux sur la résidence « Le Bois Hercé » - Emprunt de 302 000 € auprès de la Caisse d’Epargne des Pays de la Loire – Garantie de la Ville de Nantes à hauteur de 50 % - Convention – Approbation.
M. MAHE	24	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.