Secrétariat général Nantes, le 30 mars 2007

Ordre du jour

Conseil municipal du 30 mars 2007

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 2 février 2007 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 19 janvier au 19 mars 2007 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. LE MAIRE	2A	- Vœu pour une industrie forte en Loire-Atlantique.
		- Questions d’actualité
M. POUSSEUR	3	- Centre – O.P.A.H. Decré-Bouffay – Convention multipartite – Approbation.
M. POUSSEUR	4	- Centre – Actions en faveur du patrimoine urbain – Deuxième répartition d’aides municipales aux travaux de ravalement de façades – Approbation.
M. POUSSEUR	5	- Bellevue-Chantenay – Ste Anne – OPAH RU secteur Chantenay – Rue de la Montagne – Deuxième répartition de subventions du crédit global – Approbation.
M. POUSSEUR	6	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. DANTEC	7	- Protection de la ressource en eau et de la biodiversité –Charte pour l’élimination progressive des herbicides – Approbation.
M. ROBERT	8	- Quartier Chantenay-Bellevue – Ecole primaire des Réformes – Travaux de restructuration – Approbation du programme.
M. ROBERT	9	- Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.
M. ROBERT	10	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
M. ROBERT	11	- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Attribution de subventions au titre de l’année 2007 – Avenants à conventions – Approbation.
M. ROBERT	12	- Etablissements d’enseignement privé du 1^erdegré sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits pour l’année 2007 – Approbation.
M. RAIMBOURG	13	- Associations de prévention et tranquillité publique – Subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	14	- Associations sportives – Deuxième répartition des subventions – Convention et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	15	- Gymnases Saint-Joseph de Porterie et Gaston Turpin – Réfection des sols sportifs et divers travaux – Appel d’offres ouvert – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	16	- Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Conventions - Approbation.
Mme CLERGEAU	17	- Vie associative et associations d’Education populaire – 2^ème répartition des subventions – Conventions - Approbation.
Mme GUIBERT	18	- Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes - 1^èrerépartition des subventions - Convention - Approbation.
M. DUCLOS	19	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – 1^ère répartition des subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	20	- Politique publique de la famille – 2^èmerépartition des subventions - Approbation.
Mme CHOQUET	21	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	22	- Convention entre la Ville de Nantes et le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) pour l’organisation de séances de vaccinations dans les quartiers prioritaires et au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Approbation.
M. CHOTARD	23	- Actions internationales – Soutien aux projets – Subventions – Bourse Etudiants Villes Jumelles et Partenaires - Conventions - Approbation.
M. LE MAIRE	24	- Adhésion à l’Association « Droits de l’homme et gouvernements locaux - Secrétariat international permanent de Nantes » - Désignation du représentant de la Ville au Conseil d’Administration.
M. GUIN	25	- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – 1^èrerépartition de subventions - Approbation.
M. GUIN	26	- Conservatoire National de Région – Nouveau règlement intérieur – Approbation.
M. BOLZER	27	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Approbation.
M. BOLZER	28	- Personnel municipal – Régime indemnitaire – Ajustements - Approbation.
M. BOLZER	29	- Fonctionnement des services municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. BOLZER	30	- Travaux sur les bâtiments municipaux – Dispositions relatives aux marchés publics – Approbation.
M. MAHE	31	- Société d’Equipement de la Loire-Atlantique (SELA) – Création de postes de censeurs – Modification statutaire – Approbation.
M. MAHE	32	- S.E.M. Nantes-Métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Centre de loisirs du Petit-Port – Dispositions financières et tarifaires 2007 – Actualisation du coût d’opération – Avenant n° 3 – Approbation.
M. MAHE	33	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.