Secrétariat général Nantes, le 30 janvier 2009

Ordre du jour

Conseil municipal du 30 janvier 2009

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2008 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 25 novembre 2008 au 15 janvier 2009 en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour une paix durable au Proche-Orient.
		- Communication thématique : le logement à Nantes
M. LE MAIRE	3	- Représentation de la Ville au sein des Conseils des écoles Frédureau et Villa Maria - Modification.
M. BOLO	4	- Vote des taux 2009 des 3 taxes directes locales – Approbation.
M. BOLO	5	- Budget Primitif 2009 – Vote du budget principal et du budget fossoyage – Approbation.
M. ROBERT	6	- Centre-ville – OPAH Decré-Bouffay – Avenant n° 2 à la convention multipartite – Approbation.
M. ROBERT	7	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’Habitat : OPAH RU Chantenay – rue de la Montagne - Approbation.
M. ROBERT	8	- Dervallières Zola – ZAC Dervallières Chézine – Suppression – Approbation.
Mme ROLLAND	9	- Quartier Ile de Nantes – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs – Choix du maître d’œuvre – Approbation.
Mme ROLLAND	10	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
Mme ROLLAND	11	- Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme HAKEM	12	- Associations Vie Etudiante – Première répartition des subventions – Convention – Approbation.
M. BOLO	13	- Activités éducatives, sociales et culturelles – Subvention – Convention à conclure entre la Ville de Nantes et l’ACCOORD – Approbation.
M. BOLO	14	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Centre de Loisirs du Petit Port, Golf municipal de Nantes Erdre, Camping du Petit Port – Dispositions financières 2009 – Approbation.
M. FRAPPIER	15	- Associations sportives – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH	16	- Vie associative – Première répartition des subventions – Approbation.
Mme TRICHET-ALLAIRE	17	- Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – Première répartition des subventions – Approbation.
M. LE BOUEDEC	18	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – Première répartition des subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Création du Conseil Nantais des Personnes Handicapées de la Ville de Nantes – Approbation.
M. NICOLAS	20	- Adhésion de la Ville de Nantes au Réseau des Villes Correspondants de Nuit – Approbation.
M. NICOLAS	21	- Mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée - Convention - Approbation.
M. MAGNEN	22	- Actions Internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation.
M. JUNIQUE	23	- Associations culturelles – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE	24	- Réserves des collections municipales – Quartier Doulon Bottière – Programme – Approbation.
Mme LEFEVRE	25	- Délivrance de passeports biométriques – Convention entre l’Agence Nationale des Titres Sécurisés et la Ville de Nantes – Approbation.
M. BOLZER	26	- Délivrance du titre de transport départemental LILA – Convention entre le Conseil Général et la Ville de Nantes – Approbation.
M. BOLZER	27	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. BOLZER	28	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Ajustements - Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	29	- Personnel municipal – Participation de l’employeur aux garanties de protection sociale des agents – Approbation.
M. BOLZER	30	- Fonctionnement des services municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. LANNUZEL	31	- Travaux sur les bâtiments municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. BOLO	32	- Société d’économie mixte Nantes Aménagement – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire concernant la gestion 2002-2006 – Information.
M. LE MAIRE	32A	- Aide exceptionnelle aux collectivités locales et à la population palestiniennes de la Bande de Gaza - Approbation.
M. BOLO	33	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

Rapporteur

Intitulé

- Vote des taux 2009 des 3 taxes directes locales – Approbation.

- Budget Primitif 2009 – Vote du budget principal et du budget fossoyage – Approbation.

- Centre-ville – OPAH Decré-Bouffay – Avenant n° 2 à la convention multipartite – Approbation.

- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’Habitat : OPAH RU Chantenay – rue de la Montagne - Approbation.

- Dervallières Zola – ZAC Dervallières Chézine – Suppression – Approbation.

- Quartier Ile de Nantes – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs – Choix du maître d’œuvre – Approbation.

- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.

- Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.

- Associations Vie Etudiante – Première répartition des subventions – Convention – Approbation.

- Activités éducatives, sociales et culturelles – Subvention – Convention à conclure entre la Ville de Nantes et l’ACCOORD – Approbation.

- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Centre de Loisirs du Petit Port, Golf municipal de Nantes Erdre, Camping du Petit Port – Dispositions financières 2009 – Approbation.

- Associations sportives – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.

- Vie associative – Première répartition des subventions – Approbation.

- Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – Première répartition des subventions – Approbation.

- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – Première répartition des subventions – Approbation.

- Création du Conseil Nantais des Personnes Handicapées de la Ville de Nantes – Approbation.

- Adhésion de la Ville de Nantes au Réseau des Villes Correspondants de Nuit – Approbation.

- Mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée - Convention - Approbation.

- Actions Internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation.

- Associations culturelles – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.

- Réserves des collections municipales – Quartier Doulon Bottière – Programme – Approbation.

- Délivrance de passeports biométriques – Convention entre l’Agence Nationale des Titres Sécurisés et la Ville de Nantes – Approbation.

- Délivrance du titre de transport départemental LILA – Convention entre le Conseil Général et la Ville de Nantes – Approbation.

- Transactions foncières diverses - Approbation.

- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Ajustements - Dispositions diverses – Approbation.

- Personnel municipal – Participation de l’employeur aux garanties de protection sociale des agents – Approbation.

- Fonctionnement des services municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.

- Travaux sur les bâtiments municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.

- Société d’économie mixte Nantes Aménagement – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire concernant la gestion 2002-2006 – Information.

- Aide exceptionnelle aux collectivités locales et à la population palestiniennes de la Bande de Gaza - Approbation.

- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.