Secrétariat général Nantes, le 22 janvier 2010

Ordre du jour

Conseil municipal du 29 janvier 2010

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2009 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité.
M. LE MAIRE	3	- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Conseil d’administration – Démission d’un membre – Désignation.
M. LE MAIRE	4	- Nantes Métropole – communauté urbaine – Modification statutaire en matière de haut et très haut débit – Approbation.
M. LE MAIRE	5	- Aide exceptionnelle à Haïti – Soutien aux victimes du séisme - Approbation.
M. BOLO	6	- Vote des taux 2010 des 3 taxes directes locales – Approbation.
M. BOLO	7	- Budget Primitif 2010 – Vote du budget principal et du budget fossoyage – Approbation.
M. ROBERT	8	- Centre-Ville – Opération de Restauration Immobilière Decré‑Bouffay – Bilan de la concertation préalable – Dossier d’enquête publique préalable à la DUP des travaux de restauration – Demande au Préfet – Approbation.
M. ROBERT	9	- Schéma départemental d’accueil des gens du voyage de Loire‑Atlantique 2010-2016 – Avis de la Ville de Nantes.
M. MARTINEAU	10	- Convention d’application 2010-2011 pour la mise en œuvre des objectifs du Plan Stratégique de Patrimoine de Nantes Habitat – Approbation.
Mme CLERGEAU	11	- Construction du lycée Ile de Nantes – Convention – Approbation.
Mme CLERGEAU	12	- Associations sportives – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	13	- Cité Foot II 2009/2012 – Convention d’objectifs – Approbation.
Mme CLERGEAU	14	- Renouvellement de la convention entre le Centre Régional Information Jeunesse et la Ville de Nantes – Approbation.
Mme HAKEM	15	- Pacte de Progrès Concerté (PPC) entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes – Approbation.
Mme HAKEM	16	- Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	17	- Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme ROLLAND	18	- Subventions au titre des actions éducatives – Avenant à la convention avec l’association le Relais - Approbation.
M. REBOUH	19	- Vie associative – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.
Mme PADOVANI	20	- Politique publique « familles et parentalité » - Première répartition des subventions – Conventions – Approbation.
Mme BOUFFENIE	21	- Convention avec l’Association Santé Migrants Loire-Atlantique (ASAMLA) – Approbation.
Mme BOUFFENIE	22	- Convention avec la Fédération des Amicales Laïques – Avenant n° 2 – Approbation.
M. MAGNEN	23	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. MAGNEN	24	- Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenant - Approbation.
M. JOSSIC	25	- Associations culturelles – Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JOSSIC	26	- Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) – Modification des statuts – Modalités de transfert des marchés publics – Approbation.
M. JOSSIC	27	- Théâtre Opéra Graslin – Travaux de mise en conformité – Programme 2010 – Approbation.
M. BOLO	28	-  Charte nantaise du Dialogue citoyen – Approbation.
M. BOLZER	29	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	30	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses - Approbation.
M. LANNUZEL	31	- Dispositions relatives aux marchés de travaux publics - Approbation.
M. BOLO	32	- Association Rêve et Ritournelle – Acquisition et aménagement de locaux avenue Nicéphore Niepce à Nantes - Emprunt de 440 000 € auprès du Crédit Mutuel : Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Subvention d’équipement - Conventions – Approbation.
M. BOLO	33	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.