Secrétariat général Nantes, le 27 janvier 2012

Ordre du jour

Conseil municipal du 27 janvier 2012

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Communication thématique : La société numérique nantaise
M. LE MAIRE	2A	- Association Sida Info Service – Conseil d’Administration – Désignation.
M. BOLO	3	- Vote des taux 2012 des 3 taxes directes locales – Approbation.
M. BOLO	4	- Budget Primitif 2012 – Vote du budget principal et du budget annexe fossoyage – Approbation.
Mme CLERGEAU	5	- Associations sportives – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	6	- Bellevue – Chantenay – Sainte-Anne – Plaine de jeux de la Bernardière – Construction d’un bloc vestiaire, d’une tribune et d’un local de convivialité – Validation du projet – Procédure adaptée – Demande de subventions – Approbation.
Mme NAEL	7	- Subventions au titre des actions éducatives – Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44), l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP44), l’association le Relais – Approbation.
M. REBOUH	8	- Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation.
M. LE MAIRE	9	- Politique publique « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.
Mme BASSAL	10	- Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation.
Mme ROLLAND	11	- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. JOSSIC	12	- Associations culturelles – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Adhésion à la charte «  Ya d’ar brezhoneg » - Approbation.
M. JUNIQUE	13	- Associations culturelles et patrimoniales – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JUNIQUE	14	- Mémorial de l’abolition de l’esclavage – Convention de gestion par Nantes Métropole au profit de la Ville – Avenant n° 9 à la délégation de service public avec la SPL Le Voyage à Nantes pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne – Approbation.
M. NICOLAS	15	- Service public de la fourrière automobile municipale – Approbation du principe de délégation de service public.
M. BOLZER	16	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	17	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	18	- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	19	- SEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public – Centre de Loisirs du Petit Port : dispositions financières - Approbation.
M. BOLO	20	- Société Publique Locale Le Voyage à Nantes - Financement des œuvres Estuaire 2012 – Emprunt de 1 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bretagne Pays de Loire – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 25 % – Convention – Approbation.
M. BOLO	21	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.