Secrétariat général Nantes, le 12 décembre 2011

Ordre du jour

Conseil municipal du 12 décembre 2011

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2011 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour la sécurisation des ressources des collectivités locales.
		- Questions d’actualité
M. LE MAIRE	3	- Remplacement de deux adjoints démissionnaires – Election.
M. LE MAIRE	4	- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Conseil d’administration – Démission d’un membre – Désignation.
M. LE MAIRE	5	- Conseil municipal – Modifications diverses.
M. LE MAIRE	6	- Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
M. BOLO	7	- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2012.
M. RIMBERT	8	- Nantes – Dervallières/Zola – Projet de renouvellement urbain du secteur « Vallon des Dervallières » - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage désignée entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Approbation.
M. RIMBERT	9	- Nantes Nord – Projet de renouvellement urbain du secteur « Bout des Landes-Bruyères » - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage désignée entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Approbation.
M. JUNIQUE	10	- Dénomination de voies et d’équipements publics - Approbation.
Mme MEYER	11	- Mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée – Convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Public (GIP) – Approbation.
Mme CLERGEAU	12	- Associations sportives – Cinquième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.
Mme BENÂTRE	13	- Plan Handisport et sport adapté – Approbation.
Mme NAEL	14	- Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’Inspection académique – Participation de la Ville au dispositif Classes Relais – Emploi solidaire – Approbation.
Mme ROLLAND	15	- Associations Enfance et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation.
Mme ROLLAND	16	- Quartier Nantes Sud – Création d’un accueil de loisirs sans hébergement Sarah Bernhardt – Projet de construction – Procédure de marché adaptée – Demande de subvention – Validation.
Mme HAKEM	17	- Associations Vie Etudiante – Cinquième répartition de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	18	- Politiques publiques de la Petite enfance, de l’Education et de l’Enfance Jeunesse – Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Politique publique petite enfance – Crèches non municipales – Convention de fonctionnement avec l’association « Arc-en-ciel » - Approbation.
M. REBOUH	20	- Vie Associative – Cinquième répartition de subventions – Conventions – Approbation.
M. REBOUH	21	- Quartier Nantes Erdre – Construction d’un Pôle Associatif – Validation du projet – Procédure de marché adaptée – Demande de subvention – Approbation.
M. REBOUH	22	- Politique publique en faveur des personnes âgées – Convention avec l’association Office des Retraités et des Personnes Agées de Nantes (ORPAN) – Approbation.
Mme BASSAL	23	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Répartition de subventions – Approbation.
Mme DANIEL	24	- Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Bourses CLAP villes jumelles et partenaires 2011 – Approbation.
M. ROMI	25	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Répartition – Avenants – Approbation.
M. JOSSIC	26	- Associations culturelles – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE	27	- Muséum d’Histoire Naturelle – Autorisation de restitution d’une tête maorie à la Nouvelle-Zélande – Approbation.
M. JUNIQUE	28	- Soutien de la Ville à la préservation et l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. MAZZORANA-KREMER	29	- Approbation de la licence d’usage permettant la diffusion des données publiques de la Ville de Nantes via un portail commun sur internet avec Nantes Métropole.
M. TAKOUDJU	30	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire – Dispositions diverses – Approbation.
M. ROBERT	31	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	32	- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	33	- Société d’Economie Mixte d’Exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes Métropole – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant les années 2005 à 2009 – Information.
M. BOLO	34	- Association Banque Alimentaire de Loire-Atlantique – Acquisition de locaux – Emprunt de 800 000 € auprès du Crédit Coopératif et emprunt de 800 000 € auprès du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 50 % - Convention – Approbation.
M. BOLO	35	- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2012 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2012 – Approbation.
M. BOLO	36	- Décision Modificative 2011 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.