Secrétariat général Nantes, le 8 octobre 2010

Ordre du jour

Conseil municipal du 8 octobre 2010

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu en faveur du logement social.
M. BOLO	2B	- Vœu pour la scolarisation des jeunes enfants et le maintien d’un service public de la petite enfance de qualité.
M. BOLO	2C	- Vœu pour la scolarisation des enfants handicapés.
		- Questions d’actualité
M. LE MAIRE	3	- Conseil municipal – Désignations diverses.
M. ROBERT	4	- Programme Local de l’Habitat 2010-2016 – Avis de la Ville de Nantes sur le projet arrêté par Nantes Métropole.
M. ROBERT	5	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – Rue de la Montagne et OPAH Decré-Bouffay – Approbation.
M. ROBERT	6	- Développement durable : orientation de la politique énergétique – Demande du label « Cit’ergie » - Approbation.
M. JUNIQUE	7	- Dénomination d’une voie et d’un équipement publics – Approbation.
Mme CLERGEAU	8	- Associations sportives – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme ROLLAND	9	- Quartier Nantes Centre – Restructuration de la restauration scolaire de l’école Emile Péhant – Validation du projet – Procédure adaptée ouverte – Demande de subventions - Approbation.
Mme ROLLAND	10	- Quartier Ile de Nantes - Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs et une crèche associative – Validation du projet – Appel d’offres ouvert – Demande de subventions – Approbation.
Mme NAEL	11	- Subventions au titre des actions éducatives – Crédits de Noël et fonds de roulement – Classes de découverte - Approbation.
M. BOLO/Mme ROLLAND	12	- Nouvelle politique tarifaire pour les services d’accueils périscolaires des écoles publiques – Approbation.
Mme ROLLAND	13	- Associations Enfance et Jeunesse – Quatrième répartition des subventions – Convention - Approbation.
Mme HAKEM	14	- Associations Vie Etudiante – Quatrième répartition de subventions – Approbation.
M. REBOUH	15	- Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	16	- Politique publique de la petite enfance – Association Pomme Cannelle – Extension de la capacité d’accueil de la crèche – Convention – Approbation.
Mme BASSAL	17	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Répartition de subventions – Approbation.
Mme DANIEL	18	- Charte Eurocities des villes d’intégration – Approbation.
Mme LEFRANC	19	- Reconstruction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de Pirmil –- Subvention d’équipement – Convention – Approbation.
Mme LEFRANC	20	- Création d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) au Chêne des Anglais – Subvention – Convention – Approbation.
M. CESTOR	21	- Alliance internationale des villes pour le devoir de mémoire et le développement – Adhésion de la Ville.
Mme DANIEL	22	- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. ROMI	23	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Convention – Approbation.
M. JOSSIC	24	- Associations culturelles – Quatrième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE	25	- Réhabilitation du patrimoine architectural – Convention avec la Région des Pays de la Loire et la Ville – Approbation.
M. BOLZER	26	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	27	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	28	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLZER	29	- Groupement de commandes – Nantes Métropole – Ville de Nantes – C.C.A.S. de Nantes – E.S.B.A.N.M. – Convention constitutive – Approbation.
M. BOLO	30	- Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information.
M. BOLO	31	- Décision Modificative 2010 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.