Secrétariat général Nantes, le 7 octobre 2011

Ordre du jour

Conseil municipal du 7 octobre 2011

M. RIMBERT		- Appel nominal.
M. RIMBERT		- Désignation d’un secrétaire.
M. RIMBERT	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 1^erjuillet 2011 – Approbation.
M. RIMBERT	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu contre la suppression du Programme Européen d’Aide aux plus Démunis (PEAD).
		- Questions d’actualité
M. RIMBERT	3	- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire‑Atlantique - Avis de la Ville.
M. RIMBERT	4	- Dervallières-Zola – Projet de renouvellement urbain du secteur « Vallon des Dervallières » - Nantes Nord – Projet de renouvellement urbain du secteur « Bout des Landes-Bruyères » - Avenant à la convention ANRU – Approbation.
M. MARTINEAU	5	- Nantes – Bellevue – Projet des Bourderies – Jamet – Déclaration d’intention de démolir – Charte de relogement – Approbation.
M. ROBERT	6	- Dénomination d’une voie publique – Approbation.
Mme CLERGEAU	7	- Associations sportives – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	8	- Plan Cité Foot – Création de terrains gazonnés synthétiques et de courts de tennis extérieurs éclairés - Validation des projets – Procédure adaptée – Demande de subventions – Approbation.
Mme NAEL	9	- Subventions au titre des actions éducatives – Crédits de Noël et fonds de roulement – Classes de découverte - Approbation.
Mme NAEL	10	- Conditions d’accueil d’élèves de l’institut thérapeutique, éducatif et pédagogique « Les Perrines », association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – Convention – Approbation.
Mme HAKEM	11	- Associations Enfance et Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Approbation.
Mme HAKEM	12	- Associations Vie Etudiante – Quatrième répartition de subventions – Convention – Avenant - Approbation.
M. REBOUH	13	- Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Approbation.
M. REBOUH	14	- Quartier Doulon-Bottière – Réaménagement de la salle municipale de la mairie de Doulon – Lancement de la procédure de consultation des entreprises « Procédure adaptée » - Approbation.
Mme CHOQUET	15	- Rapport d’activité du Conseil Nantais des Personnes Handicapées – Information.
Mme CHOQUET	16	- Politique publique petite enfance – Association La Maison des Poupies – Acquisition et aménagement de locaux – Subvention d’équipement - Approbation.
Mme CHOQUET	17	- Politique publique petite enfance – Mise en place du guichet unique petite enfance – Approbation.
Mme CHOQUET	18	- Multi-accueils municipaux – Accueil des enfants issus de familles en difficultés – Convention de partenariat entre la Ville et le Conseil général – Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Quartier Nord – Restructuration du multi-accueil « Chêne des Anglais » - Validation du projet – Procédure Adaptée – Demande de subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	20	- Politique publique « familles et parentalité » – Répartition des subventions – Approbation.
M. REBOUH	21	- Convention avec le Centre Interculturel de Documentation (C.I.D.) – Approbation.
Mme DANIEL	22	- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. CESTOR	23	- Coopération décentralisée – Convention - Accord-cadre – Subvention - Approbation.
M. JOSSIC	24	- Associations culturelles – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JOSSIC	25	- Pôle d’Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne Pays de la Loire et Conservatoire de Nantes – Construction d’un bâtiment partagé – Maîtrise d’ouvrage Ville de Nantes – Programme – Concours de Maîtrise d’œuvre – Approbation.
M. JOSSIC	26	- Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) – Modification des statuts – Approbation.
M. JOSSIC	27	- Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Conditions d’attribution – Approbation.
M. JOSSIC	28	- Associations culturelles et patrimoniales – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants - Approbation.
Mme LEFEVRE	29	- Politique publique Relations aux Usagers - Sites cinéraires et destination des monuments funéraires d’occasion - Modalités d’organisation – Approbation.
M. LANNUZEL	30	- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLZER	31	-Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	32	- Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Régime Indemnitaire – Dispositions diverses – Approbation.
M. VRAIN	33	- Plan de mobilité (MobiNantes) – Convention tripartite avec Nantes Métropole, la SEMITAN et la Ville - Approbation.
M. BOLO	34	- Association CRDC – Le Lieu Unique – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant les années 2005 à 2009 – Information.
M. BOLO	35	- Rapport d’activité de Nantes métropole – Information.
M. BOLO	36	- Société anonyme d’Economie Mixte Nantes Culture et Patrimoine - Rapport 2010 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation – Rapport des délégataires de service public 2010 – Information.
M. BOLO	37	- Décision Modificative 2011 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.