Secrétariat général Nantes, le 5 décembre 2008

Ordre du jour

Conseil municipal du 5 décembre 2008

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2008 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises du 16 septembre au 24 novembre 2008 en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour le maintien d’une école maternelle publique de qualité.
		- Questions d’actualité
M. BOLO	3	- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2009.
M. ROBERT	4	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’Habitat : OPAH RU Chantenay et OPAH Decré-Bouffay – Approbation.
M. JUNIQUE	5	- Dénomination de voies publiques – Approbation.
M. REBOUH	6	- Vie associative – Quatrième répartition des subventions – Conventions - Approbation.
Mme CLERGEAU	7	- Associations sportives – Cinquième répartition des subventions – Conventions et avenants - Approbation.
Mme CLERGEAU	8	- Bottière – Doulon – Construction d’un gymnase de quartier – Approbation du programme – Demande de subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	9	- Quartier Nantes-Erdre – Restructuration et extension du groupe scolaire Linot et création d’un centre de loisirs – Approbation du projet – Marché Négocié – Demande de subvention – Approbation.
Mme ROLLAND	10	- Contrat Educatif Local – Actions 2008/2009 – Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement – Approbation.
Mme ROLLAND	11	- Subventions au titre des actions éducatives – Conventions et avenant avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44), l’association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (PEP 44) et l’association Le Relais – Approbation.
Mme ROLLAND	12	- Associations Enfance et Jeunesse – Quatrième répartition des subventions – Conventions - Approbation.
M. BOLO	12A	- Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les conditions de fonctionnement de l’ACCOORD.
Mme ROLLAND	13	- Associations Vie Etudiante – Quatrième répartition des subventions – Convention – Approbation.
Mme PADOVANI	14	- Politique publique de la famille – Quatrième répartition des subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	15	- Politiques publiques de la Petite enfance et de l’Enfance Jeunesse – Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – Avenant – Approbation.
Mme CHOQUET	16	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme BOUFFENIE	17	- Intégration et lutte contre les discriminations - Convention avec l’Union Régionale CFDT –Approbation.
M. MAGNEN	18	- Actions Internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant – Bourses CLAP Villes Jumelles et Partenaires - Approbation.
Mme DANIEL	19	- Pacte de Jumelage entre les villes de NIIGATA et NANTES – Approbation.
M. JUNIQUE	20	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Avenants n° 13 aux conventions du 20 février et du 30 avril 1996 passées avec Nantes Renaissance – Approbation.
M. JUNIQUE	21	- Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles – Quatrième répartition de subventions – Approbation.
M. BOLZER	22	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. BOLZER	23	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Ajustements - Dispositions diverses - Approbation.
M. BOLZER	24	- Echanges d’informations géographiques – Protocole d’accord et convention bilatérale d’application avec Nantes Métropole- Approbation.
M. BOLZER	25	- Fonctionnement des services municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. LANNUZEL	26	- Travaux sur les bâtiments municipaux - Dispositions relatives aux marchés publics - Approbation.
M. GACHET	27	- Achats durables – Engagement dans la campagne « Territoires de Commerce Equitable » - Participation à la campagne « PROCURA + » d’ICLEI – Approbation.
M. BOLO	28	- Transformation de Nantes Aménagement et de la SAMOA en sociétés publiques locales d’aménagement (S.P.L.A.) – Modification de l’actionnariat et des statuts – Souscription d’actions – Approbation.
M. BOLO	29	- Association société des courses de Nantes – Emprunt de 600 000 € auprès de la Banque Populaire – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 50 % - Convention - Approbation.
M. BOLO	30	- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2009 – Crédits d’investissement – Avances sur subventions 2009 – Approbation.
M. BOLO	31	- Décision modificative 2008 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.