Secrétariat général Nantes, le 4 décembre 2009

Ordre du jour

Conseil municipal du 4 décembre 2009

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2009 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour le maintien de l’institution du Défenseur des enfants.
		- Questions d’actualité.
M. BOLO	3	- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2010.
M. RIMBERT	4	- Nantes Nord – Renouvellement urbain « Bout des Landes-Bruyères » - Investissements routiers et modification d’assiette d’ouvrages existants : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur - Déclaration de Projet – Approbation.
M. ROBERT	5	- Bellevue Chantenay – Bas Chantenay – Secteur Est – Prise en considération d'un périmètre d'étude – Approbation.
M. ROBERT	6	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : OPAH RU Chantenay – Rue de la Montagne et OPAH Decré–Bouffay - Approbation.
M. ROBERT	7	- Centre-Ville – OPAH Decré-Bouffay - Partenariat entre la Ville et l'ADEME relatif au lancement d'un audit énergétique – Demande de subvention - Approbation.
Mme CHIRON	8	- Démarche Cit'ergie – Labellisation de la politique énergétique de la Ville – Convention avec l’ADEME – Approbation.
M. JUNIQUE	9	- Dénomination d’une voie publique – Approbation.
M. NICOLAS	10	- Contrat Local de Sécurité de la Ville 2010/2013 et Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Ville – Approbation.
Mme CLERGEAU	11	- La Jonelière – Construction d’une base nautique – Approbation du programme – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	12	- Associations sportives – Cinquième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	13	- Plan de développement et de promotion du handball – Renouvellement de la convention d’objectifs – Approbation.
Mme ROLLAND	14	- Subventions au titre des actions éducatives - Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44), l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP44) – Approbation.
Mme ROLLAND	15	- Associations Enfance et Jeunesse – Cinquième répartition des subventions – Avenant à convention – Approbation.
Mme ROLLAND	16	- Associations Vie Etudiante – Cinquième répartition de subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	17	- Politique publique « familles et parentalité » - Quatrième répartition des subventions – Approbation.
M. REBOUH	18	- Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Avenants – Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Crèches et multi accueils non municipaux et associatifs – Soutien de la Ville - Subventions – Conventions - Approbation.
Mme CHOQUET	20	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
M. MAGNEN	21	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Conventions - Avenants - Approbation.
Mme DANIEL	21A	- Echanges Internationaux & Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation.
M. JOSSIC	22	- Associations culturelles – Cinquième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JOSSIC	23	- Création d’un grand musée d’art à Nantes – Choix d’un maître d’œuvre - Approbation.
M. JUNIQUE	24	- Mission Archéologie - Demande d’agrément auprès de l’Etat pour la réalisation d’opérations d’archéologie préventive - Approbation.
M. JUNIQUE	25	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JOSSIC	26	- Musée des Beaux-Arts – Acquisition d’une œuvre de l’artiste Yves Tanguy – Sans titre – 1927 – Convention avec le vendeur - Approbation.
M. BOLZER	27	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. BOLZER	28	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire - Dispositions diverses - Approbation.
M. VRAIN	29	- Renouvellement du plan de mobilité (MobiNantes) - Approbation.
M. LANNUZEL	30	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	31	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Centre de Loisirs du Petit Port, Golf municipal de Nantes Erdre – Dispositions financières et tarifaires 2010 – Approbation.
M. BOLO	32	- Nantes-métropole Gestion Equipements - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire concernant la gestion 2003-2007 – Information.
M. BOLO	33	- Télévisions locales - Contrats d’objectifs et de moyens avec l’association Télénantes et la SAS N7 TV – Approbation.
M. BOLO	34	- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2010 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2010 – Approbation.
M. BOLO	35	- Décision Modificative 2009 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.