Secrétariat général Nantes, le 4 février 2011

Ordre du jour

Conseil municipal du 4 février 2011

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu de soutien pour un processus démocratique en Tunisie et en Egypte.
M. BOLO	2B	- Vœu contre les suppressions de postes dans l’Education nationale.
		- Questions d’actualité.
M. BOLO	3	- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2011.
M. RIMBERT	4	- Dervallières/Zola – Projet de renouvellement urbain « Vallon des Dervallières » – Déclaration d’intention de démolir – Charte de relogement – Approbation.
M. LANNUZEL	5	- Plan de Déplacements Urbains – Avis de la Ville de Nantes sur le projet.
M. ROBERT	6	- Centre-ville – OPAH Decré-Bouffay – Modalités du transfert des aides à la réhabilitation de la Ville de Nantes à Nantes Métropole – Approbation.
M. DANTEC	7	- Charte « Vers Zéro phyto sur le bassin versant de l’Erdre » - Approbation.
M. JUNIQUE	8	- Dénomination d’un équipement public – Approbation.
Mme CLERGEAU	9	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit Port – Avenant n° 4 pour intégration de l’activité photovoltaïque – Approbation.
Mme CHOQUET	10	- Hauts-Pavés Saint-Félix – Extension du multi-accueil « Michelet » - Démolition et reconstruction d’un bâtiment – Validation du projet – Procédure Adaptée – Demande de subventions – Approbation.
Mme BOCHER	11	- Demande de Nantes Métropole de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique – Information.
M. JOSSIC	12	- Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole – Modification des statuts – Approbation.
M. BOLZER	13	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	14	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire – Dispositions diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	15	- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	16	- ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public – Approbation.
M. BOLO	17	- Individualisation de subventions avant le vote du Budget Primitif 2011.
M. BOLO	18	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.