Secrétariat général Nantes, le 3 décembre 2010

Ordre du jour

Conseil municipal du 3 décembre 2010

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. LE MAIRE	3	- Conseil municipal – Représentation de la Ville au sein des conseils des écoles maternelle et élémentaire Dervallières-Chézine.
M. LE MAIRE	4	- Commission d’appel d’offres unique et permanente – Election des membres.
M. LE MAIRE	5	- Commission permanente de délégation de service public – Election des membres.
		- Communication thématique : « Hôpital et santé publique : quel avenir à Nantes ? »
M. ROBERT	6	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – Rue de la Montagne et OPAH Decré‑Bouffay – Approbation.
M. JUNIQUE	7	- Dénomination de voies et d’un équipement publics - Approbation.
M. FRAPPIER	8	- Parrainage de la frégate « Chevalier Paul » par la Ville – Approbation.
Mme CLERGEAU	9	- Plan Cité Foot – Nantes Sud – Stade de la Gilarderie – Création d’un terrain gazonné synthétique et construction d’un bloc vestiaires – Validation du projet – Procédure adaptée – Approbation.
Mme CLERGEAU	10	- Ile de Nantes – Complexe Mangin-Beaulieu – Construction d’un espace de convivialité et locaux de stockage – Validation du projet – Procédure adaptée – Approbation.
Mme CLERGEAU	11	- Patinoire de Nantes Métropole à Rezé – Travaux de rénovation – Convention tripartite – Approbation.
Mme CLERGEAU	12	- Associations sportives – Cinquième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation.
Mme ROLLAND	13	- Quartier Malakoff – Restructuration du groupe scolaire Henri Bergson – Validation du projet – Appel d’offres ouvert – Demande de subventions- Approbation.
Mme NAEL	14	- Subventions au titre des actions éducatives – Participation de la Ville au dispositif Classes Relais - Approbation.
Mme ROLLAND	15	- Associations Enfance et Jeunesse – Cinquième répartition des subventions – Conventions - Approbation.
M. REBOUH	16	- Quartier Nantes-Sud – Création et aménagement d’une Maison de Quartier et d’un multi-accueil Petite Enfance – Validation du projet – Procédure adaptée - Approbation.
M. REBOUH	17	- Maison des Habitants et du Citoyen de Bellevue – Transformation d’usage et travaux d’amélioration – Validation du projet - Procédure adaptée – Approbation.
M. REBOUH	18	- Vie associative – Subvention –Avenant - Approbation.
Mme CHOQUET	19	- Politique publique de la petite enfance – Statut des assistantes maternelles de l’accueil familial – Approbation.
Mme CHOQUET	20	- Politique publique de la petite enfance – Conventions avec les crèches associatives - Approbation.
Mme PADOVANI	21	- Politique publique « familles et parentalité » - Quatrième répartition des subventions – Approbation.
Mme BASSAL	22	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Répartition de subventions – Approbation.
M. ROMI	23	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets –Subventions – Avenant – Accord-cadre - Approbation.
M. CESTOR	24	- Coopération avec Haïti – Convention de financement avec la Ville des Abricots et l’Ambassade de France en Haïti - Approbation.
M. JOSSIC	25	- Création d’un grand musée d’art à Nantes – Approbation du projet – Appel d’offres ouvert européen – Approbation.
M. JOSSIC/Mme BOCHER	26	- SEM Nantes Culture et Patrimoine - Transformation en Société Publique Locale dénommée « Le Voyage à Nantes » - Approbation.
M. JOSSIC	27	- Musée des Beaux-Arts – Acquisition d’œuvres – Conventions – Approbation.
M. JOSSIC	28	- Associations culturelles – Cinquième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JOSSIC	29	- Centre René Guy Cadou - Reprise de l'activité par la Ville - Convention de dépôt - Approbation.
M. JUNIQUE	30	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Approbation.
M. JUNIQUE	31	- Mise en œuvre du plan patrimoine – Convention-cadre avec la Fondation du Patrimoine – Programmation 2011 - Approbation.
M. BOLZER	32	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	33	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	34	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	35	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public - Centre de Loisirs du Petit Port et Golf Nantes Erdre : dispositions financières et avenants – Approbation.
M. BOLO	36	- Association Saint-Benoît Labre – Acquisition de parcelles, rénovation et extension du foyer de la Tannerie à Nantes – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie d’emprunts - Convention – Approbation.
M. BOLO	37	- Association Maison de retraite Saint-Joseph – Rénovation et extension de la Maison de retraite Saint-Joseph à Nantes – Emprunt auprès de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest – Garantie d’emprunt – Convention – Approbation.
M. BOLO	38	- Association « Une famille Un Toit 44 » - Réhabilitation de 3 logements situés 45, route de Paris à Nantes – Emprunt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Garantie d’emprunt - Convention – Approbation.
M. BOLO	39	- Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2011 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2011 – Approbation.
M. BOLO	40	- Décision Modificative 2010 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.