Secrétariat général Nantes, le 2 juillet 2010

Ordre du jour

Conseil municipal du 2 juillet 2010

Rapporteur	n°	Intitulé
M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire et de deux assesseurs.
M. LE MAIRE	1	- Remplacement d’un adjoint démissionnaire – Election.
M. LE MAIRE	2	- Conseil municipal - Désignations diverses au sein d’organismes extérieurs.
M. LE MAIRE	3	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 2 avril 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE	4	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	4A	- Vœu pour la défense du système de retraites français
M. BOLO	4B	- Vœu pour une véritable politique nationale de la petite enfance
		- Questions d’actualité
M. BOLO	5	- Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2009 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	6	- Compte Administratif 2009 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2009 – Approbation.
M. BOLO	7	- Affectation du résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	8	- Rapport des délégataires de service public 2009 - Information.
M. BOLO	9	- Sociétés anonymes d’Economie Mixte et Sociétés publiques locales d’aménagement - Rapports 2009 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation.
M. BOLO	10	- Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2009 – Information.
M. ROBERT	11	- Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant pour 2009 – Avenants aux conventions d’aménagement – Approbation.
M. ROBERT	12	- Opération concédée à la SELA – ZAC Pilleux – Compte rendu d’activité au concédant pour 2009 – Approbation.
M. ROBERT	13	- Centre ville – OPAH Decré-Bouffay - Modalités de transfert du suivi-animation de l’OPAH à Nantes Métropole - Avenant n° 3 à la convention d'opération multipartite – Approbation.
M. ROBERT	14	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – rue de la Montagne et OPAH Decré/Bouffay – Approbation.
M. JUNIQUE	15	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JUNIQUE	16	- Dénominations de voies - Approbation.
Mme BOCHER	17	- Mise en place d’un bouquet d’offres découvertes au bénéfice des nouveaux Nantais – Approbation.
Mme CLERGEAU	18	- Associations sportives – Troisième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	19	- Ile de Nantes - Palais des Sports de Beaulieu - Travaux de rénovation - Validation du programme - Procédure de désignation du maître d'œuvre - Appel d'offres restreint – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU	20	- Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public - Centre de Loisirs du Petit Port et Golf municipal de Nantes Erdre : Comptes d’exploitation 2009 et ajustements financiers – Patinoire : Pose de panneaux photovoltaïques - Golf municipal : Résiliation anticipée – Approbation.
Mme CLERGEAU	21	- Equipements sportifs – Diverses dispositions tarifaires – Mise en place d’un abonnement internet pour l’accès aux piscines municipales – Approbation.
Mme ROLLAND	22	- Quartier Nantes Sud – Extension de la restauration scolaire des écoles Ledru Rollin - Sarah Bernhardt – Validation du projet – Demande de subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	23	- Contrat Educatif Local –Actions 2010/2011 – Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement – Approbation.
Mme ROLLAND	24	- Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut public pour jeunes sourds et malentendants « La Persagotière » dans les écoles Ledru Rollin et Sarah Bernhardt –Convention - Approbation.
Mme NAEL	25	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
Mme ROLLAND	26	- Associations Enfance et Jeunesse – Troisième répartition des subventions –Convention - Approbation.
Mme HAKEM	27	- Associations Vie Etudiante – Troisième répartition de subventions – Avenant - Approbation.
M. REBOUH	28	- Vie associative – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Mme PADOVANI	29	- Politique publique « familles et parentalité » - Troisième répartition des subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	30	- Politique publique petite enfance - Associations Petite Enfance - Première répartition des subventions - Actions spécifiques – Approbation.
Mme CHOQUET	31	- Evolution du règlement de fonctionnement des multi-accueils petite enfance municipaux – Approbation.
Mme CHOQUET	32	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme BASSAL	33	- Demande préalable d’admission au réseau européen des villes santé de l’Organisation Mondiale de la Santé – Approbation.
Mme LEFRANC	34	- Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Fonteny – Subvention d’équipement pour l’extension/réhabilitation – Convention avec Nantes Habitat – Approbation.
Mme DANIEL	35	- Actions de solidarité internationale –Soutien aux projets – Subventions – Conventions - Approbation.
Mme DANIEL	36	- Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
Mme DANIEL	37	- Bourses CLAP Mobilité étudiante – Répartition 2010 - Approbation.
M. JOSSIC	38	- Associations culturelles – Troisième répartition des subventions –Conventions et avenants – Approbation.
M. CESTOR	39	- Quartier Bellevue - Création d’une nouvelle médiathèque au sud‑ouest de Nantes – Programme – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Demande de subventions – Approbation.
M. JOSSIC	40	- Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.
M. JOSSIC	41	- Bibliothèque municipale – Musée des Beaux‑Arts – Acquisition d’œuvres de Claude Cahun et Marcel Moore –Convention  – Approbation.
M. BOLZER	42	- Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité –Convention avec l’Etat - Approbation.
M. BOLZER	43	- Mise en place de services communs entre la Ville de Nantes et la Communauté Urbaine de Nantes – Ajustement des effectifs – Ajustement de la convention – Approbation.
M. BOLZER	44	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –Régime indemnitaire – Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	45	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. LANNUZEL	46	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	47	- Commission consultative des services publics locaux – Rapport d’activité 2009 – Information.
M. BOLO	48	- Décision Modificative 2010 n° 1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.