Secrétariat général Nantes, le 2 avril 2010

Ordre du jour

Conseil municipal du 2 avril 2010

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour une autre réforme des collectivités territoriales.
		- Communication thématique : « La réussite éducative à Nantes »
M. ROBERT	3	- Saint Donatien – Malakoff – Extension du périmètre d’études sur la caserne Mellinet – Approbation.
M. JUNIQUE	4	- Dénominations d’espaces publics - Approbation.
Mme CLERGEAU	5	- Z.A.C. du Pré Gauchet – Construction du gymnase Malakoff – Partenariat Public Privé – Evaluation préalable – Approbation.
Mme CLERGEAU	6	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public du Centre de loisirs du Petit Port – Evolution du Centre : projets et autorisation de travaux – Approbation.
Mme CLERGEAU	7	- Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	8	- Fonds de concours aux équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’association la Similienne – Approbation.
Mme CLERGEAU	9	- Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour l’année 2009 - Compte rendu – Subvention pour l’année 2010 – Approbation.
Mme ROLLAND	10	- Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.
Mme ROLLAND	11	- Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’INRA – Convention partenariale tripartite Région des Pays de la Loire/Ville de Nantes/Union départementale de la confédération sociale des familles – Approbation.
Mme ROLLAND	12	- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville pour l’année 2010 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) – Approbation.
Mme ROLLAND	13	- Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Avenant à convention - Approbation.
Mme HAKEM	14	- Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	15	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions et convention – Approbation.
Mme CHOQUET	16	- Aide municipale à la réalisation d’un projet de crèche – Association « la Toupie Magique » - Convention – Approbation.
Mme PADOVANI	17	- Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition des subventions – Subventions CUCS - Approbation.
M. REBOUH	18	- Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions - Approbation.
M. FRAPPIER	19	- Associations d’Anciens Combattants et Militaires – Première répartition de subventions – Approbation.
M. REBOUH	20	- Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – Première répartition de subventions – Convention - Approbation.
M. MAGNEN	21	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
Mme DANIEL	22	- Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenants – Approbation.
M. JOSSIC	23	- Associations culturelles – Deuxième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. BOLZER	24	- Transactions foncières diverses - Approbation.
M. BOLZER	25	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire - Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER	26	- Détermination des ratios d’avancement de grade – Approbation.
M. LANNUZEL	27	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	28	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.