Secrétariat général Nantes, le 1^er juillet 2011

Ordre du jour

Conseil municipal du 1^er juillet 2011

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 1^er avril 2011 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO	2A	- Vœu pour le soutien aux initiatives en vue de la paix au Proche-Orient.
		- Communication thématique : Le franchissement de la Loire à l’Ouest de l’Ile de Nantes : comment relever le défi ?
M. LE MAIRE	3	- Conseil municipal – Désignations diverses.
M. BOLO	4	- Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2010 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	5	- Compte Administratif 2010 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2010 – Approbation.
M. BOLO	6	- Affectation du résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO	7	- Rapport des délégataires de service public 2010 – Information.
M. BOLO	8	- Sociétés anonymes d’Economie Mixte et Sociétés publiques locales d’aménagement – Rapports 2010 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation.
M. BOLO	9	- Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2010 – Information.
M. BOLO	10	- Organisation d’élections primaires par un parti politique – Modalités de mise à disposition de locaux municipaux – Approbation.
M. ROBERT	11	- Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant au 31/12/2010 – Approbation.
M. ROBERT	12	- Hauts Pavés – Saint-Félix – Instauration d’un périmètre d’étude sur le site de la clinique Saint-Augustin – Approbation.
M. JUNIQUE	13	- Dénomination de voies et d’équipements publics – Approbation.
Mme CLERGEAU	14	- Associations sportives – Troisième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	15	- S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public : Centre de Loisirs du Petit Port et Golf de Nantes Erdre – Comptes d’exploitation 2010 et versements financiers correspondants – Approbation.
Mme CLERGEAU	16	- Z.A.C. du Pré Gauchet – Conclusion d’un contrat de partenariat avec la Société Omnium de Constructions, Développements, Locations (O.C.D.L.) relatif à la conception, à la construction, au financement et aux opérations de gros entretien et renouvellement du gymnase Malakoff III et à la construction conjointe d’un immeuble de bureau dans le cadre d’une opération de valorisation foncière – Signature conjointe d’une promesse de vente, à O.C.D.L., du volume relatif à l’immeuble de bureau.
Mme CLERGEAU	17	- La Jonelière - Construction d’une base nautique – Validation du projet – Marché de travaux – Demande de subventions – Approbation.
Mme ROLLAND	18	- Associations Enfance et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenant - Approbation.
Mme HAKEM	19	- Associations Vie Etudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Mme NAEL	20	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
M. REBOUH	21	- Vie associative – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET	22	- Associations Petite Enfance – Répartition de subventions – Actions spécifiques – Approbation.
Mme HAKEM	23	- Politique publique « familles et parentalité » – Répartition de subventions – Approbation.
M. FRAPPIER	24	- Associations d’anciens combattants – Subventions – Approbation.
Mme DANIEL	25	- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions - Bourses CLAP Mobilité étudiante et Villes Jumelles et Partenaires 2011 – Approbation.
M. ROMI	26	- Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Répartition – Conventions – Accords-cadres – Approbation.
Mme CHOQUET	27	- Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE) – Approbation.
M. JOSSIC	28	- Associations culturelles – Troisième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.
M. JOSSIC	29	- Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.
M. JOSSIC	30	- Pôle d’Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne Pays de la Loire – Création d’un Etablissement Public de Coopération Culturelle – Approbation.
M. JUNIQUE	31	- Restauration du passage Pommeraye de Nantes – Convention – Approbation.
MM. JUNIQUE/REBOUH/ROBERT	32	- Projet Désiré Colombe – Concession d’aménagement avec Nantes Métropole Aménagement – Approbation.
M. JUNIQUE	33	- Politique en faveur du patrimoine architectural – Aides aux ravalements obligatoires et à la restauration – Révision du dispositif – Approbation.
M. JUNIQUE	34	- Associations patrimoniales – Répartition de subventions – Convention et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. BOLO	35	- Conseils de quartier – Bilan d’étape – Information.
M. LANNUZEL	36	- Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLZER	37	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	38	- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire – Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLO	39	- Transformation des Sociétés Publiques Locales d’Aménagement Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) et Nantes Métropole Aménagement en Sociétés Publiques Locales – Modification des statuts – Approbation.
M. BOLO	40	- Transformation de la société d’économie mixte Cité des congrès de Nantes en Société Publique Locale – Modification des statuts – Approbation.
M. BOLO	41	- Commission consultative des services publics locaux – Rapport d’activité 2010 – Information.
M. BOLO	42	- Décision Modificative 2011 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.