Secrétariat général Nantes, le 1^er avril 2011

Ordre du jour

Conseil municipal du 1^er avril 2011

M. LE MAIRE		- Appel nominal.
M. LE MAIRE		- Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE	1	- Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 4 février 2011 – Approbation.
M. LE MAIRE	2	- Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122‑22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
		- Questions d’actualité
Mme DANIEL	3	- Séisme et tsunami au Japon – Aide exceptionnelle d’urgence aux victimes – Approbation.
M. LE MAIRE	4	- Caisse de crédit municipal de Nantes - Représentation de la Ville - Collège des élus – Renouvellement.
M. BOLO	5	- Vote des taux 2011 des 3 taxes directes locales – Approbation.
M. BOLO	6	- Budget Primitif 2011 – Vote du budget principal et du budget annexe fossoyage – Approbation.
M. RIMBERT	7	- Doulon Bottière – Projet de renouvellement urbain de la Bottière – Bilan de la concertation préalable - Approbation.
M. RIMBERT	8	- Doulon Bottière – Projet de renouvellement urbain de la Bottière –Concession d’aménagement avec Nantes Métropole Aménagement - Approbation.
M. ROBERT	9	- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – Rue de la Montagne - Approbation.
M. DANTEC	10	- Association Ecopôle – Convention - Approbation.
Mme BOUFFENIE	11	- Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers – Rapport d’activités - Information.
Mme CLERGEAU	12	- Associations sportives – Deuxième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU	13	- Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour la saison 2009/2010 –Compte rendu – Subvention pour l’année 2011 – Approbation.
Mme NAEL	14	- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
Mme ROLLAND	15	- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville pour l’année 2011 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Avenants avec les OGEC – Approbation.
Mme ROLLAND	16	- Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.
Mme ROLLAND	17	- Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Approbation.
Mme HAKEM	18	- Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions –Convention – Avenant - Approbation.
M. REBOUH	19	- Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
Mme TRICHET-ALLAIRE	20	- Associations intervenant en faveur des droits des femmes – Deuxième répartition de subventions –Avenant – Approbation.
Mme CHOQUET	21	- Politique publique petite enfance – Crèches non municipales –Conventions de fonctionnement avec les associations « Rêves et Ritournelle » et « La Toupie Magique » – Approbation.
Mme PADOVANI	22	- Politique publique « familles et parentalité » - Répartition des subventions – Subventions CUCS – Subvention Emploi Aidé – Approbation.
Mme BASSAL	23	- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme DANIEL	24	- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenant – Approbation.
M. JOSSIC	25	- Associations culturelles – Deuxième répartition des subventions – Conventions et avenant – Approbation.
M. JOSSIC	26	- Travaux de restauration sur immeubles classés : Porte St‑Pierre – La Psalette – Eglise St‑Nicolas - Procédure de désignation des maîtres d’œuvre – Approbation.
M. JOSSIC	27	- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Approbation.
M. BOLZER	28	- Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLZER	29	- Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire - Dispositions diverses – Approbation.
M. LANNUZEL	30	- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO	31	- Nouvelle politique tarifaire pour le Conservatoire à Rayonnement Régional – Approbation.
M. BOLO	32	- Association La Maison des Poupies - Construction de la structure multi-accueil « La Chanson des Poupies » - Emprunt de 1 900 000 € auprès du Crédit Mutuel de Loire‑Atlantique et du Centre-Ouest - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention - Approbation.
M. BOLO	33	- Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

M. LE MAIRE

- Vote des taux 2011 des 3 taxes directes locales – Approbation.

- Budget Primitif 2011 – Vote du budget principal et du budget annexe fossoyage – Approbation.

M. RIMBERT

- Doulon Bottière – Projet de renouvellement urbain de la Bottière – Bilan de la concertation préalable - Approbation.

M. RIMBERT

- Doulon Bottière – Projet de renouvellement urbain de la Bottière –Concession d’aménagement avec Nantes Métropole Aménagement - Approbation.

M. ROBERT

- Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – Rue de la Montagne - Approbation.

- Association Ecopôle – Convention - Approbation.

- Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers – Rapport d’activités - Information.

- Associations sportives – Deuxième répartition de subventions –Conventions et avenants – Approbation.

- Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour la saison 2009/2010 –Compte rendu – Subvention pour l’année 2011 – Approbation.

- Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.

- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville pour l’année 2011 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Avenants avec les OGEC – Approbation.

- Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.

- Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Approbation.

- Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions –Convention – Avenant - Approbation.

- Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.

- Associations intervenant en faveur des droits des femmes – Deuxième répartition de subventions –Avenant – Approbation.

- Politique publique petite enfance – Crèches non municipales –Conventions de fonctionnement avec les associations « Rêves et Ritournelle » et « La Toupie Magique » – Approbation.

- Politique publique « familles et parentalité » - Répartition des subventions – Subventions CUCS – Subvention Emploi Aidé – Approbation.

- Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.

- Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenant – Approbation.

- Associations culturelles – Deuxième répartition des subventions – Conventions et avenant – Approbation.

- Travaux de restauration sur immeubles classés : Porte St‑Pierre – La Psalette – Eglise St‑Nicolas - Procédure de désignation des maîtres d’œuvre – Approbation.

- Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

- Transactions foncières diverses – Approbation.

M. BOLZER

- Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.

- Nouvelle politique tarifaire pour le Conservatoire à Rayonnement Régional – Approbation.

- Association La Maison des Poupies - Construction de la structure multi-accueil « La Chanson des Poupies » - Emprunt de 1 900 000 € auprès du Crédit Mutuel de Loire‑Atlantique et du Centre-Ouest - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention - Approbation.